Inventaire d'archives : Bureau de l'Enregistrement de Montaigu (an III-1961)
Contenu :
Un bureau de l'Enregistrement produit des instruments de recherche sous forme de tables, fichiers, répertoire ouvrant des registres de formalité (permettant d'inscrire tous les actes soumis à l'enregistrement).
Il est à remarquer que certains instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Montaigu en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Il est à remarquer que certains instruments de recherche continuent à être tenus pour la circonscription après la fermeture du bureau de Montaigu en 1961 mais ils renvoient désormais aux actes du bureau de La Roche-sur-Yon.
Ce sont donc toute une série de registres et de sommiers qui, rédigés au sein de chaque bureau de l'Enregistrement, renseignent sur l'organisation interne de cette administration et constituent une source non négligeable de l'histoire sociale et économique de notre département.
Cote :
2 Q art. 6853-7794 ; 24 W art. 1127-1969
Publication :
Archives de la Vendée
2011
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Montaigu, Vendée)
France. Bureau de l'enregistrement (Montaigu, Vendée)
Le bureau de l'Enregistrement de Montaigu a été rétabli le 21 frimaire an III mais les "anciens registres (...) ont été enlevés ou brulés par les insurgés" (2 Q 7307). Son ressort s'étend sur les cantons actuels de Montaigu, Rocheservière et Saint-Fulgent jusqu'à la création d'un bureau dans ce dernier canton en 1876. A sa fermeture en septembre 1961, il est absorbé par celui de La Roche-sur-Yon. Attention, les instruments de recherche continuent à être tenus après la fermeture du bureau (voir paragraphe ci-dessous).
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
La circonscription du bureau est au minimum celle du canton correspondant. Pour plus de détails, se reporter à la liste des communes de Vendée ci-dessous.
Informations sur l'acquisition :
Versements successifs
Description :
Mise en forme :
Classement par catégories de registres
Conditions d'accès :
Les registres de formalité ainsi que les tables et fichiers (incluant le Répertoire général mis à jour sur de longues périodes) sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
La partie numérisée du fonds est accessible en ligne. Ces originaux ne sont donc plus communiqués en salle de lecture.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle. Reproduction numérique sur demande.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1001 articles
Ressources complémentaires :
L'historique de cette administration est présenté dans l'inventaire de la Direction de l'Enregistrement.
Références bibliographiques :
- Répertoire des fonds du Contrôle et de l'Enregistrement, Archives départementales du Puy-de-Dôme, 1952 (BIB INV 63/2)
- Répertoire numérique de la sous-série 3 Q, Enregistrement et Timbre, 1791-1972, Archives départementales de la Lozère, 2005 (BIB C 717)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_2QMONTAIGU