Inventaire d'archives : 1146 W - Finances de l'État, action économique
Contenu :
Présentation du contenu
Taxe d'apprentissage (1984), salaires (1983), établissement public régional (1981-1983), conseil régional (1983), comité économique régional (1974-1982), Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM), logements des immigrés, conférences, emploi.
Cote :
1146 W 1-70
Publication :
Archives départementales de la Haute-Marne
2023
Chaumont
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 18 octobre 1985.
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce versement a fait l'objet d'une réévaluation en 2022 sous le contrôle de Sylvie Aba-Vautrin, de Géraldine Hetzel, de Lucie Dicandia-Van Rhijn et sous la direction d'Elisabeth Charron.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 65
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Marne
Mises à jour :
vendredi 27 janvier 2023
Inventaire mis à jour et réencodé par FFAS SARL suite à une opération de réévaluation menée en 2022.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD052_1146W_communicable
Institutions :
Thèmes :
action économique, administration, agriculture, collectivité locale, culture, décentralisation, eau potable, emploi, finances publiques, fiscalité, fiscalité professionnelle, formation professionnelle, habitation à loyer modéré, immobilier, insertion professionnelle, logement social, région, réseau de distribution, société, taxe d'apprentissage, temps libre et sociabilité, transfert de compétences, urbanisme, économie, économie agricole, équipement