Inventaire d'archives : Archives bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, de la Mer et de...
Titre :
Archives bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, de la Mer et de la Pêche (2012-2014)
Contenu :
Ce versement est composé des fichiers bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, de la Mer et de la Pêche.
On retrouve dans son arborescence les courriers départ et arrivé suivis par François Lambert classés par ordre chronologique, avec une description fine du contenu dans le nommage des fichiers pour l’essentiel des courriers.
Le « dossier François » est composé des dossiers thématiques suivis par le conseiller où l’on retrouve le suivi des ports maritimes, des rapports ainsi que des réunions concernant le domaine maritime, la pêche ou encore la navigation.
Un dossier « réunions » classé par ordre chronologique composé des préparations de réunions ou de déplacements du ministre ayant trait au domaine maritime. Le dossier « notes FL » est composé, quant à lui de notes produites par François Lambert.
Cote :
20190462_1
Publication :
Archives nationales (France)
2024
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
Informations sur l'acquisition :
Archives numériques versées en 2019.
Historique de conservation :
Archives bureautiques de François Lambert, conseiller Mer de Frédéric Cuvillier, ministre délégué des Transports, de la Mer et de la Pêche, collectées par la Mission des Archives publiques du ministère de l'Ecologie au départ de Frédéric Cuvillier du gouvernement, lors du remaniement du 25 août 2014.
Les dossiers électroniques collectés à cette occasion ont été stockés par la Mission sur un serveur dédié à la collecte numérique, avant d'être versés dans le système d'archivage électronique des Archives nationales.
Description :
Critères de sélection :
Une évaluation des dossiers a été effectuée. Les répertoires suivants ont fait l’objet d’une élimination :
- le dossier « coordonnées » indiquant l’annuaire des membres du cabinet transport, des contacts en service déconcentrés, de croisiéristes, de grands ports maritimes, et en préfectures maritimes ;
- le dossier « modèles » composés de modèles de différents types ainsi que des formulaires vierges ; le dossier « personnel » comprenant des scans de documents personnels du conseiller (passeport, CV, évaluation, demande d’avance...) ;
- plusieurs sous-dossiers sans fichier rattaché.
- De même, certains types de documents, souvent à la racine ont fait l’objet d’une élimination, il s’agit des tableaux prévisionnels des congés, des tableaux de congés, des fiches mémo sur le fonctionnement du cabinet (fonctionnement du circuit courrier...), les étiquettes et les cavaliers qui sont réalisés en vue d’une impression pour une réunion ou un envoi de courrier.
Enfin, un dédoublonnage de certains fichiers a été réalisé lorsque cela été pertinent, parfois un fichier a sa place dans plusieurs dossiers, dans ce cas, le doublon a été laissé.
Mise en forme :
Le mode de classement instauré par le producteur a été respecté, seuls certains fichiers laissés à la racine ont été remis dans le dossier correspondant.
Ainsi, on retrouve un dossier pour chaque type de documents « courriers arrivés », « courriers départ », un dossier composé des dossiers thématiques suivis par le conseiller, réunions, notes. Tous ces dossiers sont classés par ordre chronologique, ainsi, sous chaque répertoire on retrouve trois sous-dossiers « 2012 », « 2013 », « 2014 », puis les mois correspondants aux années. Les mails ont été sortis des fichiers bureautiques afin de créer un SIP à part pour des raisons techniques, l’arborescence a été respectée également et les liens entre les versements quel que soit le support est réalisé pour des facilités de recherche.
Conditions d'accès :
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3. La majeure partie des documents est communicable au terme d'un délai de 50 ans, au titre de la protection de la vie privée. Ces archives sont sous protocole jusqu'à l'expiration des délais légaux de communicabilité.
Conditions d'utilisation :
Reproduction autorisée selon les modalités en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Information matérielles :
archives électroniques
Importance matérielle :
4582 unité(s) d'archives
Ressources complémentaires :
Archives papier :
- 20160312/1-74. Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué, chargé des Transports, de la Mer et de la pêche : dossiers thématiques du directeur de cabinet, du directeur-adjoint de cabinet et d’une conseillère technique (2012-2014).
- 20190528/1-75. Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué, chargé des Transports, de la Mer et de la pêche : dossiers préparatoires aux déplacements du ministre, dossiers thématiques d’une partie des conseillers techniques et membres du cabinet (2012-2014).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_060990
Institutions :
Cabinet de Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche