Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vassimont (Marne ; ancienne commune)

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Vassimont. Eglise. Cimetière. - Eglise (1859-1903) : reconstruction de la nef (1893) ; restauration (1903). - Cimetière (1874-1935) : agrand...

Cote : 2 O 4597

Période : 1859 - 1935

Fonds : Administration communale. Personnel, police, biens et revenus (2 O)
Chapelaine. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-160.

Cote : 1248 W 82

Période : 1913 - 1933

Fonds : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires
Vassimont-et-Chapelaine. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

Cote : 3 P 617/2

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés foncières bâties et non bâties. Registres des états de section.
Vassimont. Section B3

Cote : 3 P 1324/7

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Vassimont. Section C2

Cote : 3 P 1324/10

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Vassimont. Section C4

Cote : 3 P 1324/12

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
Vassimont. Section F1

Cote : 3 P 1324/16

Période : 1840 - 1840

Fonds : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.
RN 77. Plan d'une partie de la route de Chalons à Troyes et de ses environs depuis Chaalons jusqu'à Arcis sur Aube. avec les projets du nouv...

Cote : C 4036/1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Cartes et plans
Champion, notaire à Vassimont : expéditions

Cote : 4 E 9683

Période : 1754 - 1754

Fonds : Archives notariales
Champion, Pierre, notaire à Vassimont : minutes

Cote : 4 E 12312

Période : 1753 - 1758

Fonds : Archives notariales

Vassimont (Marne ; ancienne commune)

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