Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Indre-et-Loire (Centre-Val de Loire,Indre-et-Loire)

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Séance du 21 Messidor an 8 (10 juillet 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 14 Vendémiaire an onze (6 octobre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 10 Frimaire an 11 (1er décembre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Plan géométrique du terrain contesté entre les communes de Channay et Rillé.

Cote : Pièce 108

Période : 1812 - 1812

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
[Plan relatif à un échange de terrains à Veretz].

Cote : Pièce 137

Période : 1799 - 1815

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Plan de différents emplacements et bâtiments [de l'abbaye de Saint-Julien à Tours].

Cote : Pièce 17

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Carte du département de l'Indre-et-Loire, tirée de l'Atlas national de France [planche n° 21].

Cote : Pièce 49

Période : 1799 - 1809

Fonds : Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Indre-et-Loire. Château de La Briche (XIXème siècle) 37340 Hommes [ancien domaine de Jean-François Cail, construit de 1869 à 1875].

Cote : 40 FI 5333

Période : 1890 - 1950

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Indre-et-Loire. Château de La Briche (XIXème siècle) 37340 Hommes [anien domaine de Jean-François Cail, construit de 1869 à 1875].

Cote : 40 FI 5334

Période : 1980 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)
Indre-et-Loire. Château de La Briche (XIXème siècle) 37340 Hommes. Le grand salon [ancien domaine de Jean-François Cail, construit de 1869 à...

Cote : 40 FI 5335

Période : 1980 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds ouvert de cartes postales des Deux-Sèvres (40 FI)

Indre-et-Loire (France ; département)

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