Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontarlier (Doubs, France)

Source :

GeoNames :
Pontarlier (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs) - commune
Pontarlier (Bourgogne-Franche-Comté, Doubs) - lieu habité

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Procuration par Jean Simonin, publiciste, 124, rue de Rennes, à Félix Simonin, avoué près le tribunal civil de première instance de Pontarli...

Cote : MC/ET/LIX/931

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André FOURCHY, 17 février 1898 - 15 janvier 1902 (étude LIX)
; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; ; Poitiers Poissy Poligny Pons Pontarlier Pont-à-Mousson Pont-de-Buis Pontivy Pontoise Pont-Sai...

Cote : 20070339/617

Période : 1950 - 1955

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements d’enseignement (1863-1970)
Pontarlier

Cote : 20070338/1259-20070338/1261

Période : 1881 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
1881-1894

Cote : 20070338/1259

Période : 1881 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
1885-1916

Cote : 20070338/1260

Période : 1881 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
1917-1944

Cote : 20070338/1261

Période : 1881 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux établissements sociaux (1829-1982).
Pontarlier

Cote : 20070524/591-20070524/593

Période : 1865 - 1953

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1867-1883, 1865-1888

Cote : 20070524/591

Période : 1865 - 1953

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1889-1916

Cote : 20070524/592

Période : 1865 - 1953

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1917-1953

Cote : 20070524/593

Période : 1865 - 1953

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).

Pontarlier (Doubs, France)

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