Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carsan (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Carsan (Occitanie, Gard) - commune
Carsan (Occitanie, Gard) - lieu habité

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1785-1791

Cote : 5 E 126 4

Période : 1767 - 1791

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Issirac (1605-1980)
Caissargues (30060) à Cendras (30077)

Cote : 1693 W 4

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Carsan

Cote : 1017 W 33

Période : 1963 - 1963

Fonds : Cadastre viticole 1963 - 1017 W
1767-1791 (Issirac : paroisse Saint-Etienne)

Cote : 5 E 126 4

Période : 1767 - 1791

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil d'Aiguèze (1609-1964)
Carsan : comptes (1825-1930), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 183

Période : 1825 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Circonscription de Bagnols-sur-Cèze : Bagnols-sur-Cèze, Carsan, Cavillargues, Codolet, Chusclan, Connaux, Gaujac, Goudargues, Laudun-l'Ardoi...

Cote : 1285 W 5

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inspection académique du Gard (1895-2004) - 101 W, 1023 W, 1162 W, 1285 W, 1406 W, 1478 W
N° 2069 : 5 lots

Cote : 1383 W 74

Période : 1973 - 1973

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
N° 2786 : 4 lots

Cote : 1333 W 24

Période : 1975 - 1975

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
N° 2936 : 2 lots, lieu dit "Mont Aigu"

Cote : 1383 W 64

Période : 1976 - 1976

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
D'Aigues-Mortes à Crespian

Cote : 107 W 27

Période : 1962 - 1962

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W

Carsan (Gard, France)

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