Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boisset-et-Gaujac (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Boisset-et-Gaujac (Occitanie, Gard) - commune
Boisset-et-Gaujac (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Archives anciennes

Cote : E dépôt 124/1-3

Période : 1652 - 1695

Fonds : Archives communales de Boisset-et-Gaujac (1652-1695)
CC - Finances, contributions, comptabilité

Cote : E dépôt 124/1-3

Période : 1652 - 1695

Fonds : Archives communales de Boisset-et-Gaujac (1652-1695)
Brevette

Cote : E dépôt 124/3

Période : 1695 - 1695

Fonds : Archives communales de Boisset-et-Gaujac (1652-1695)
Contributions

Cote : E dépôt 124/1-2

Période : 1652 - 1695

Fonds : Archives communales de Boisset-et-Gaujac (1652-1695)
Compoix, cadastre et alivrement

Cote : E dépôt 124/1

Période : 1652 - 1652

Fonds : Archives communales de Boisset-et-Gaujac (1652-1695)
Cottet

Cote : E dépôt 124/2

Période : 1675 - 1675

Fonds : Archives communales de Boisset-et-Gaujac (1652-1695)
Boisset-et-Gaujac (Gard) - Prieuré Notre-Dame du Colombier de Gaujac.

Cote : F/2005/11/8-3

Période : 1998 - 1998

Fonds : Travaux sur les édifices du Gard par Jean-François Grange-Chavannis (1949-), architecte en chef des Monuments historiques
1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Bezouce, Blandas, Blauzac, Boisset-et-Gaujac

Cote : 3 M 253

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Aigremont, Alès, Anduze, Aujac, Bagard, Blannaves, Boisset-et-Gaujac, Bonnevaux-et-Hiverne, Brion, Brezis, Cardet, Cassagnoles, Castillon-de...

Cote : L 1025

Période : 1790 - 1795

Fonds : Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) - série L

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