Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cabrières (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Cabrières (Occitanie, Gard) - commune
Cabrières (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Branoux-les-Taillades : divers (1957-1964) ; Bréau-et-Salagosse : expropriation de terrains pour la construction du barrage de Sainte-Cécile...

Cote : 10 O W 1008

Période : 1955 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Bouillargues, Bourdic, Cabrières, Caissargues, La Bruguière, Le Cailar

Cote : 10 O W 1785

Période : 1971 - 1973

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Cabrières

Cote : 11 Fi 1035

Période : 1800 - 1987

Fonds : Catalogue des cartes postales numérisées des Archives départementales du Gard
Vue générale.

Cote : 11 Fi 1035

Période : 1905 - 1905

Fonds : Catalogue des cartes postales numérisées des Archives départementales du Gard
N° 3134 : 3 lots

Cote : 1368 W 10

Période : 1977 - 1977

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
N° 3139 : 3 lots

Cote : 1369 W 25

Période : 1977 - 1977

Fonds : Aménagement foncier : dossiers de lotissements (1955-1987) - 1333 W, 1368 W, 1369 W, 1382 W, 1383 W, 1421 W
Cabrières (1810-1935), La Cadière (1812-1932), Le Cailar (1837-1917), Caissargues (1859-1915)

Cote : V 119

Période : 1810 - 1935

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Porter à connaissance

Cote : 1862 W 101

Période : 2001 - 2001

Fonds : Urbanisme et aménagement foncier : Modalités d'application du règlement national d'urbanisme (MARNU), Carte communale (CC), Plan d'occupatio...
NICOLAS, Jean

Cote : V/1/354

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Communes : Cabrières, Lédenon, Manduel, Marguerittes, Poulx, Redessan, Saint-Gervasy

Cote : 1876 W 105

Période : 1875 - 1983

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W

Cabrières (Gard, France)

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