Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Capelle-et-Masmolène (Gard, France)

Source :

GeoNames :
La Capelle-et-Masmolène (Occitanie, Gard) - commune
La Capelle-et-Masmolène (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Acquisition, cessions, ventes de terrains dans les communes de La Capelle-Masmolène, Saint-Siffret, Valliguières (1837-1869). Alignements, p...

Cote : 3 O 401

Période : 1837 - 1926

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
La Capelle-et-Masmolène

Cote : 3 O 1209

Période : 1839 - 1934

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
La Capelle-Masmolène : comptes (1825-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 180

Période : 1825 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
La Capelle-et-Masmolène

Cote : 2 O 515-521

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Cimetières

Cote : 2 O 517

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens et revenus communaux. Contentieux. Affaires diverses

Cote : 2 O 521

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens communaux : liste des détenteurs de biens communaux usurpés, contestations au sujet des usurpations, délimitation et bornage de la for...

Cote : 2 O 521

Période : 1803 - 1939

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Mairie-écoles : construction, agrandissement de mairie-école au chef-lieu, d'une école de filles au hameau de Masmolène

Cote : 2 O 516

Période : 1842 - 1927

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Horloge : acquisition (1919). Relevé des bâtiments construits entre 1867 et 1878

Cote : 2 O 518

Période : 1867 - 1919

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel

Cote : 2 O 515

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Nominations d'employés communaux

Cote : 2 O 515

Période : 1924 - 1936

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Mairie-écoles. Eaux. Autres bâtiments

Cote : 2 O 516

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Arrêté conservant le cimetière à l'emplacement où il est établi ; construction de deux cimetières (an XII-1913). Concessions (1926)

Cote : 2 O 517

Période : 1803 - 1926

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux. Autres bâtiments

Cote : 2 O 518-520

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux : construction, réparations de fontaines, de conduites, adduction d'eau

Cote : 2 O 519

Période : 1811 - 1921

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Eaux : adduction

Cote : 2 O 520

Période : 1920 - 1940

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O

La Capelle-et-Masmolène (Gard, France)

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