Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mons (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Mons (Occitanie, Gard) - commune
Mons (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Affaires communales

Cote : 1696 W 5

Période : 1952 - 1959

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Elargissement du pont sur la Candouillère ; Reconstruction du pont de la Plaine sur le CD 131 commune de Mons

Cote : 1496 W 11

Période : 1988 - 1988

Fonds : Aménagement et entretien des routes (1982-2005) - 1496 W
Mons

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B1

Cote : 3 PFI 178 4

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section C1

Cote : 3 PFI 178 6

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section C2

Cote : 3 PFI 178 7

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section D1

Cote : 3 PFI 178 8

Période : 1837 - 1837

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Anduze : carrière d'exploitation et concassage de Poulhan, ex carrière Volpellière (1961-1970). Beaucaire : carrière de calcaire dur au lieu...

Cote : 8 S W 29

Période : 1968 - 1975

Fonds : Service automobile (1903-1977) - Service des mines (1837-1976) - Enseignement (1970-1973) - 7 et 8 S W
Barlet François (café, Alès) ; Stakonwiack (épicier, Saint-Florent-sur-Auzonnet) ; Zali Eugène (peintre, Saint-Ambroix) ; Coulomb Marius (co...

Cote : 11 U 4 37

Période : 1928 - 1928

Fonds : Tribunal de commerce d'Alès (1811-1971) - 11 U
Mons, Prémian, Riols

Cote : 7 M 826

Période : 1902 - 1934

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M

Mons (Gard, France)

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