Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montignargues (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Montignargues (Occitanie, Gard) - commune
Montignargues (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Montignargues, Montmirat, Montpezat, Moulézan, Moussac, Mus, Nages-et -Solorgues, Orsan, Parignargues, Pougnadoresse

Cote : 10 O W 1797

Période : 1971 - 1973

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Montdardier à Montmirat

Cote : 27 W 42

Période : 1939 - 1946

Fonds : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W
Garrigues, Aubussargues, Saint-Geniès-de-Malgoirès, Montignargues, La Rouvière, Moussac et Sauzet (canton de Saint-Chapte). — A Aubussargues...

Cote : C 1314

Période : 1547 - 1548

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Le total de la capitation sur le général du diocèse s'élève, pour la présente année, à 130,083 livres 14 sous 15 deniers, dont 6,130 pour la...

Cote : C 1522

Période : 1747 - 1747

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
État des sections : sections A et B

Cote : 3 P 1640

Période : 1811 - 1811

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Mons à Ners (1811-2003)
1981

Cote : 1253 W 528

Période : 1981 - 1981

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Mons à Ners (1811-2003)
1986

Cote : 1254 W 531

Période : 1986 - 1986

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Mons à Ners (1811-2003)
1991

Cote : 1255 W 535

Période : 1991 - 1991

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Mons à Ners (1811-2003)
1993

Cote : 1255 W 1244

Période : 1993 - 1993

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Mons à Ners (1811-2003)
1998

Cote : 1256 W 1131

Période : 1998 - 1998

Fonds : Etats de section et matrices cadastrales : de Mons à Ners (1811-2003)

Montignargues (Gard, France)

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