Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Ceyrargues (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Jean-de-Ceyrargues (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Jean-de-Ceyrargues (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Innondations de 1958

Cote : 1696 W 4

Période : 1958 - 1961

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Saint-Dézery (30248) à Saint-Julien-de-Peyrolas (30273)

Cote : 1693 W 53

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensement de la population du département du Gard de l'année 1999, districts : bordereaux de districts ; Echantillon géographique permanen...
Saint-Jean-de-Ceyrargues (1858-1860), Saint-Jean-de-Maruéjols (1813-1860), Saint-Jean-du-Pin (1811-1886)

Cote : V 471

Période : 1811 - 1886

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Communes : Boucoiran-et-Nozières, Brignon, Brouzet-les-Alès, Castelnau-Valence, Deaux, Euzet, Martignargues, Monteils, Ners, Saint-Césaire-d...

Cote : 1876 W 211

Période : 1889 - 1990

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W
Saint-Jean-de-Ceyrargues

Cote : 1898 W 104

Période : 2013 - 2013

Fonds : Aménagement Territorial des Cévennes, zone ouest. - Classement de la voirie (1839-2020) : tableaux, cartes, délibérations - 1898 W
Saint-Jean-de-Ceyrargues : comptes (an X-1921), budget (1939)

Cote : 1 O 384

Période : 1801 - 1939

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
GG - Cultes, assistance, instruction

Cote : E dépôt 234/2-3

Période : 1668 - 1791

Fonds : Archives communales de Saint-Jean-de-Ceyrargues (1668-1791)
De Saint-Dézery (30248) à Saint-Julien-de-Peyrolas (30273)

Cote : 1693 W 53

Période : 1999 - 1999

Fonds : Recensements de population (1946-2011) - 10 W, 16 W, 17 W, 39 W, 40 W, 107 W, 1088 W, 1104 W, 1267 W, 1430 W, 1693 W, 1694 W
Délibération du conseil municipal. Arrêtés, correspondance

Cote : 20 W 381

Période : 1940 - 1969

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1975-1977

Cote : 1109 W 77

Période : 1975 - 1977

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W

Saint-Jean-de-Ceyrargues (Gard, France)

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