Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Privat-des-Vieux (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Privat-des-Vieux (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Privat-des-Vieux (Occitanie, Gard) - lieu habité

16 contenus liés

Saint-Privat-des-Vieux

Cote : 3 O 1465

Période : 1821 - 1939

Fonds : Service vicinal (1789-1979) - 3 O
Saint-Privat-des-Vieux

Cote : 4 O 274

Période : 1798 - 1946

Fonds : Dons et legs (an VII-1946) - 4 O
Saint-Privat-des-Vieux : comptes (an VIII-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 414

Période : 1799 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
Presbytère : réparations (1810). Cimetière : arrêté conservant le cimetière, construction, agrandissement des cimetières de Saint-Privat et ...

Cote : 2 O 1809

Période : 1803 - 1936

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Four : démolition (1900). Horloge : acquisition (1889-1890). Eaux : réparations aux fontaines, adduction d'eau (1827-1929)

Cote : 2 O 1810

Période : 1827 - 1929

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Saint-Privat-des-Vieux

Cote : 2 O 1807-1811

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel. Mairie, écoles.

Cote : 2 O 1807-1808

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel : nominations d'employés communaux (1870-1875). Mairie-écoles : construction, réparations, agrandissement, installation d'une écol...

Cote : 2 O 1807

Période : 1835 - 1906

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Presbytère. Cimetière

Cote : 2 O 1809

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Biens communaux : délimitation de propriétés communales (1818-1870). Revenus communaux : baux à ferme, adjudications (1803-1937). Contentieu...

Cote : 2 O 1811

Période : 1803 - 1937

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O

Saint-Privat-des-Vieux (Gard, France)

16 contenus liés

Liens