Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Roman-de-Codières (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Roman-de-Codières (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Roman-de-Codières (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Affaires communales

Cote : 1695 W 5

Période : 1892 - 1955

Fonds : Service des bâtiments départementaux, de l'architecture et du patrimoine (1892-1990) - 106, 1009, 1691, 1692, 1695, 1696 W
Archives anciennes

Cote : E dépôt 105/1-3

Période : 1677 - 1792

Fonds : Archives communales de Saint-Roman-de-Codières (1677-1792)
Baptêmes, publications de mariage, mariages, sépultures.

Cote : E dépôt 105/1

Période : 1677 - 1702

Fonds : Archives communales de Saint-Roman-de-Codières (1677-1792)
1373-1374

Cote : 2 E 56/541

Période : 1373 - 1374

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Roman-de-Codières (1364-1644)
1396-1397

Cote : 2 E 56/546

Période : 1396 - 1397

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Roman-de-Codières (1364-1644)
Saint-Roman-de-Codières

Période : 1840 - 1840

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B2

Cote : 3 PFI 299 8

Période : 1840 - 1840

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section C1

Cote : 3 PFI 299 10

Période : 1840 - 1840

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section C4

Cote : 3 PFI 299 13

Période : 1840 - 1840

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
1729-1742

Cote : 12 B 1454

Période : 1729 - 1742

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B

Saint-Roman-de-Codières (Gard, France)

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