Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Victor-des-Oules (Gard, France)

Source :

GeoNames : Saint-Victor-des-Oules (Occitanie, Gard)

255 contenus liés

Saint-Quentin, Saint-Siffret, Saint-Victor-des-Oules, Saint-Victor-de-Coste

Cote : 1183 W 35

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inspection du travail - section 2 (1983-1988) - 1183 W
RAMADIER Marie (Villeneuve-lès-Maguelone, Hérault, tentative d'assassinat) ; IRLANDES Louis (Montferrier, tentative de meurtre) ; MONFREDINI...

Cote : 5 U 2/294-1 et 2

Période : 1900 - 1900

Fonds : Justice criminelle : Tribunal criminel (an VIII-an XII), Cour criminelle (an XII-1813), Cour d'assises (1811-1930) - 5 U
Saint-Alexandre, Saint-Ambroix, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Saint-André d'Olérargues, Saint-Chaptes, Saint-Christo...

Cote : 1 T 301

Période : 1825 - 1934

Fonds : Enseignement général (1790-1957) - 1 T
Saint-Roman-de-Codières ; Saint-Sauveur-des-Pourcils ; Saint-Siffret ; Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille ; Saint-Théodorit ; Saint-Victor-des-O...

Cote : 1217 W 119

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Saint-Victor-des-Oules : comptes (an XII-1931), budgets (1938-1940)

Cote : 1 O 422

Période : 1803 - 1940

Fonds : Comptabilité communale (1793-1954) - 1 O
La Capelle-Masmolène

Cote : 1 M 413

Période : 1792 - 1908

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Saint-Hippolyte-de-Montaigu

Cote : 1 M 466

Période : 1814 - 1844

Fonds : Administration générale du département (1791-1961) - 1 M
Saint-Victor-des-Oules, Saint-Victor-la-Coste.

Cote : 2 Z 89

Période : 1840 - 1926

Fonds : Sous-préfecture d'Uzès (an VIII-1929) - 2 Z
Papiers de la famille de Piolenc

Cote : 1 J 450

Période : 1651 - 1713

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Bouzigues : presage des biens de Robert Bouzigues (Saint-Victor-des-Oules)

Cote : 1 J 961

Période : 1757 - 1757

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J

Saint-Victor-des-Oules (Gard, France)

255 contenus liés

Liens