Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Soustelle (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Soustelle (Occitanie, Gard) - commune
Soustelle (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Tableau d'assemblage

Cote : 3 PFI 325 1

Période : 1830 - 1830

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section A1

Cote : 3 PFI 325 2

Période : 1830 - 1830

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Section B

Cote : 3 PFI 325 4

Période : 1830 - 1830

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Saint-Jean-du-Gard, Les Salles, Soustelle

Cote : 7 M 709

Période : 1904 - 1933

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Soustelle

Cote : 7 M 443

Période : 1930 - 1939

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Adductions d'eau, mares, abreuvoirs

Cote : 7 M 444

Période : 1909 - 1936

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
1832-1875

Cote : 8 S 109-A

Période : 1832 - 1875

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
1832-1875

Cote : 8 S 109-B

Période : 1832 - 1875

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
Anduze, Aujac, Blannaves, Castillon-de-Gagnières, Chamborigaud, Générargues, La Grand-Combe, Meyrannes, Portes, Robiac, Sainte-Cécile-d'Ando...

Cote : 8 S 128

Période : 1800 - 1882

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
De Soudorgues à Souvignargues

Cote : 27 W 80

Période : 1939 - 1946

Fonds : Assistance aux réfugiés (1939-1946) - 27 W

Soustelle (Gard, France)

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