Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vergèze (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Vergèze (Occitanie, Gard) - commune
Vergèze (Occitanie, Gard) - lieu habité

804 contenus liés

Occitanie ; Gard ; Vergèze ; Eglise

Cote : D/1996/25/408-9

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Gard ; Vergèze ; Ecole Sarrazine

Cote : D/1996/25/408-10

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Occitanie ; Gard ; Vergèze ; Maison dite le Château

Cote : D/1996/25/408-11

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Verfeuil, Vergèze, La Vernarède, Vers

Cote : 3 M 334

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Sommières Uzès Vauvert Vergèze

Cote : 1384 W 11

Période : 2000 - 2001

Fonds : Collèges : budgets et comptes administratifs (2000-2001) - 1384 W
Terrains

Cote : 2 S 583

Période : 1841 - 1891

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
1936-1941

Cote : 28 W 190

Période : 1936 - 1941

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W
1941-1947

Cote : 28 W 191

Période : 1941 - 1947

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W
Impôts général sur le revenu (I.G.R.) et I.C.R.

Cote : 28 W 192

Période : 1947 - 1950

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W
Médecins, infirmiers, ingénieurs : impôts général sur le revenu (I.G.R.) (1950-1951) ; Dégrèvement de la contribution des propriétés bâties ...

Cote : 28 W 193

Période : 1950 - 1954

Fonds : Dossiers spécimens d'impôts sur le revenu (1918-1966) - 28 W

Vergèze (Gard, France)

804 contenus liés

Liens