Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vergèze (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Vergèze (Occitanie, Gard) - commune
Vergèze (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Saint-Jean-du-Gard : carrière de pierre (1971-1974). Vergèze : carrière de gravier (1971-1973). Les Salles-du-Gardon : carrière de calcaire ...

Cote : 8 S W 32

Période : 1971 - 1974

Fonds : Service automobile (1903-1977) - Service des mines (1837-1976) - Enseignement (1970-1973) - 7 et 8 S W
Nîmes : enquête parcellaire (1963), arrêté de cessibilité (1964) ; Bouillargues : arrêté de cessibilité (1964), ordonnance d'expropriation (...

Cote : 10 O W 1173

Période : 1962 - 1964

Fonds : Equipements communaux (1917-1979) - 10 O W
Maurin (fabricant d'eau de vie, Vergèze) ; Allet (boucher, Sommières) ; Vidal cadet (marchand, Nîmes) ; Raudarel (aubergiste, Nîmes) ; Grane...

Cote : 10 U 6/27

Période : 1821 - 1821

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Robert (marchand épicier, Nîmes) ; Roger (négociant en denrées coloniales, Nîmes) ; Roucole (imprimeur, Nîmes) ; Rouquette (corroyeur, Nîmes...

Cote : 10 U 6/205

Période : 1878 - 1878

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Compan et Vézian (négociants en vins, Gallargues) ; Lapuis (vins, Vergèze) ; Ducros, Capel et Maurin (négociants en vins, Vergèze) ; Larouzi...

Cote : 10 U 6/303

Période : 1887 - 1887

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Teulon (boulanger, Nîmes) ; Tocabens (fabricant de chaussures, Nîmes) ; Touzillier (mercier, Nîmes) ; Gévaudan (débitant, Nîmes) ; Gachon (l...

Cote : 10 U 6/313

Période : 1892 - 1892

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Sucession Bertrand-Boulla (tissus, ?) ; Barry (négociant en cycle, Nîmes) ; Veuve Prat (boulangère, Nîmes) ; Nolhac Albert (négociant, Nîmes...

Cote : 10 U 6/364

Période : 1920 - 1922

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Jaume Jean (négociant, Nîmes) ; Joguin (épicière, Saint Laurent d'Aigouze) ; Veuve Corbier (épicière, Vergèze) ; Sestre Noël (mécanicien, So...

Cote : 10 U 6/369

Période : 1926 - 1926

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Vigué Michel (cordonnier, Nîmes) ; Vigouroux Joseph (négociant en poteries, Nîmes) ; Berlaud Jeanne (hôtel meublé, Nîmes) ; Valais Marceau (...

Cote : 10 U 6/378

Période : 1931 - 1931

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U
Fiz (peintre, Nîmes) ; Aimé (négociant en vins, Nîmes) ; Villaret (limonadier, Nîmes) ; Saurin (fabricant de futailles, Nîmes) ; Pafète (mar...

Cote : 10 U 7/11

Période : 1892 - 1892

Fonds : Tribunal de commerce de Nîmes (1787-1959) - 10 U

Vergèze (Gard, France)

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