Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Prisonniers rapatriés d'Allemagne le 30 juillet 1917

Cote : 3 X 307

Période : 1917 - 1920

Fonds : Assistance sociale
Procès-verbal tenant lieu d'inventaire après décès de Anne-Catherine Cadeau de Cerny, décédée en Allemagne, épouse de Antoine-Victor-Amédée ...

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
Allemagne

Cote : 20110053/1-20110053/6

Période : 1960 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Coopération

Cote : 20110053/1

Période : 1972 - 1984

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Biens fonciers et immobiliers

Cote : 20110053/2

Période : 1949 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Réseaux routiers, ferroviaires et aériens

Cote : 20110053/3

Période : 1952 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Frontière

Cote : 20110053/4

Période : 1928 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Protection des eaux

Cote : 20110053/5-20110053/6

Période : 1887 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Rhin

Cote : 20110053/5

Période : 1887 - 1986

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Moselle et Sarre

Cote : 20110053/6

Période : 1956 - 1976

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)

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