Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pologne

Source :

GeoNames : Pologne

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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Voyages : voyage à Vienne (Autriche) : programme, cartes postales, prospectus (novembre 1967) ; ...

Cote : 124J/177

Période : 1967 - 1975

Fonds : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
Travailleurs originaires de pays de l'Est (Pologne, URSS, Yougoslavie, Hongrie), rapatriements en application d'accords bilatéraux et consti...

Cote : 20 W 328

Période : 1946 - 1949

Fonds : 20 W : Préfecture, cabinet
Expositions internationales.

Cote : 30 J 136

Période : 1904 - 1971

Fonds : Fonds Atelier de tapisserie Tabard
Italien, Portugais, Polonais, Suisse.

Cote : 152W 34

Période : 1924 - 1965

Fonds : Service de la réglementation
Polonais

Cote : 133 W 16, 134 W 6-8, 134 W 10, 135 W 10-13, 135 W 26-28, 141 W 7, 152 W 4

Période : 1929 - 1975

Fonds : Service de la réglementation
Dossiers individuels

Cote : 134 W 6-8, 134 W 10, 135 W 10-13, 141 W 7

Période : 1929 - 1975

Fonds : Service de la réglementation
A.

Cote : 134W 6

Période : 1946 - 1956

Fonds : Service de la réglementation
A-F.

Cote : 135W 10

Période : 1933 - 1948

Fonds : Service de la réglementation
B.

Cote : 134W 7

Période : 1935 - 1948

Fonds : Service de la réglementation
G-K.

Cote : 135W 11

Période : 1932 - 1949

Fonds : Service de la réglementation

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