Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

Source :

GeoNames : Meurthe-et-Moselle (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Notices individuelles.

Cote : 8 R 109

Période : 1920 - 1920

Fonds : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies en 1870-1871 et 1914-1918 (1870-1937)
Loire, Meurthe-et-Moselle.

Cote : 151 J 1244

Période : 1947 - 1949

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Meurthe-et-Moselle.

Cote : 151 J 1289

Période : 1950 - 1953

Fonds : 151 J - 56 J - Fonds des Papeteries de Cran (1748-2004)
Département de la Meurthe-et-Moselle

Cote : 156 J 1304-1308

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ensemble hospitalier à Briey

Cote : 156 J 1304-1308

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Première tranche : construction d'une école d'infirmières

Cote : 156 J 1304-1306

Période : 1966 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans d'exécution : plan masse, plan de situation, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, élévation, plan de ...

Cote : 156 J 1304

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : devis descriptif et prescriptions techniques particulières, cahier des prescriptions spéciales, soumission, plan ...

Cote : 156 J 1305

Période : 1968 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, correspondance.

Cote : 156 J 1306

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Deuxième tranche : construction d'un hôpital général

Cote : 156 J 1307-1308

Période : 1966 - 1968

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Meurthe-et-Moselle (France ; département)

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