Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Mémoire des frères Maradan, négociants suisses, inscrits à la douane de Lyon, tendant à obtenir que les fromages qu'ils font venir du comté ...

Cote : 41 ETP 166/4575

Période : 1761 - 1761

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Laissez-passer pour Henri Laboureix, marchand forain, se rendant de Madic en Suisse.

Cote : 361 F 1

Période : 1815 - 1815

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Carte présentant différents timbres suisses ainsi que les armoiries du pays. - Couleur.

Cote : 2 Fi 1088

Période : 1906 - 1906

Fonds : Sous-série 2 Fi : documents figurés de dimensions inférieures à 24 x 30 cm
Rapports avec l'étranger (Suisse, Amérique, Espagne, Grèce, Portugal).

Cote : 419 F 43

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Suisse (Valais).

Cote : 118 F 1043

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Antoine Fesq, médecin, père de Francis : lettres, facture, lettre de voiture (1839-1849). - 4 pièces. Francis Fesq : compositions latines (...

Cote : 216 F 1

Période : 1515 - 1901

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Titres : baptême, mariage, papiers militaires, carte d'électeur, extrait mortuaire 1750-1821 Placet du sieur de Valens au marquis d'Anjony ...

Cote : ANJONY 56

Période : 1750 - 1829

Fonds : Chartrier d'Anjony (Cantal)
Carte des principales abbayes d'occident. Moines bénédictains, Cisterciens, Chartreux. (Retirage récent, ornementé de blasons et de bâtiment...

Cote : 5 Fi EUROPE 7

Période : 1997 - 1997

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Noëls d'Europe [musique imprimée] / Traduits et harmonisés pour chant et piano (ou orchestre) par J. Canteloube. - Paris : Durand et Cie, 19...

Cote : 97 J 104

Période : 1954 - 1954

Fonds : Fonds Joseph Canteloube (1879-1957)
Lettre des six corps des marchands de Paris portant à la connaissance de la chambre de commerce un jugement du tribunal de Schaffhouse (Suis...

Cote : 41 ETP 269/9370

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Suisse

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