Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Mémoire des frères Maradan, négociants suisses, inscrits à la douane de Lyon, tendant à obtenir que les fromages qu'ils font venir du comté ...

Cote : 41 ETP 166/4575

Période : 1761 - 1761

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Suisses. – Notes de dépouillements effectués par Mme Henriette Murat. – Actes de naissances, mariages, décès concernant des Suisses à Rochef...

Cote : 4 J 3570

Période : 1720 - 1764

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Suisses. – Notes de dépouillements effectués par Mme Henriette Murat. – Notes concernant le régiment de Karrer-Halwyll dans la correspondanc...

Cote : 4 J 3571

Période : 1720 - 1764

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Guerre 1914-1918. - Album des internés de guerre en Suisse - Les alliés. Genève, éditions Atar, 1917. 96 p.

Cote : 4 J 4821

Période : 1917 - 1917

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Mémoire des fermiers généraux : admission de toiles peintes venant de Suisse, suivi de la réponse et de la décision (28 novembre 1767).

Cote : 41 ETP 227/7149

Période : 1767 - 1767

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des six corps des marchands de Paris portant à la connaissance de la chambre de commerce un jugement du tribunal de Schaffhouse (Suis...

Cote : 41 ETP 269/9370

Période : 1784 - 1784

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Correspondances, offres sur la Suisse, notes, tarifs, adresses de maisons en gros, déclarations d'exportations.

Cote : 230 J 324

Période : 1908 - 1934

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Bider Walter à Zürich.

Cote : 230 J 325

Période : 1926 - 1928

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Birensthil Hans à Bâle : correspondances, factures, notes, polices d'assurance, contrats, comptes.

Cote : 230 J 326

Période : 1928 - 1929

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac
Birensthil Hans à Bâle : correspondances, factures, notes, polices d'assurance, contrats, comptes.

Cote : 230 J 327

Période : 1930 - 1936

Fonds : Fonds Jean-Paul Latreuille, viticulteur, distillateur et exportateur de vins et alcools à Gémozac

Suisse

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