Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

États-Unis

Source :

GeoNames : USA

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Lettre de M. de La Luzerne faisant connaître la suppression, par arrêt du conseil d'état du roi du 5 juillet 1788 (voir ci-dessus n°4440, de...

Cote : 41 ETP 162/4441

Période : 1788 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Cote 9503390001-9503390034

Période : 1981 - 1992
Service des relations avec les Caisses d'épargne (FCE) - Cote 9506780001-9506780048

Période : 1947 - 1993
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 0705780001-0705780022

Période : 1982 - 1991
Arrêt du conseil d'état du roi portant établissement de 24 paquebots pour communiquer avec les colonies françaises, aux îles du Vent et Sous...

Cote : 41 ETP 162/4425

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Secrétariat général et "Cabinet du Directeur général" - Cote 9909090001-9909090012

Période : 1816 - 1985
Lettre par laquelle M. Weiss transmet à la chambre de commerce une lettre de M. de Calonne à M. Jefferson, ministre des Etats-Unis d'Amériqu...

Cote : 41 ETP 182/5334

Période : 1786 - 1786

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une lettre écrite à monseigneur le maréchal de Castries par M. de Marbois, consul général à Philadelphie. Objet : commerce avec les ...

Cote : 41 ETP 207/6374

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la lettre des négociants chargés des affaires générales du commerce du Havre adressée le 17 mars (?) à messieurs le marquis de Cas...

Cote : 41 ETP 207/6380

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mission des travaux historiques (MTH)-Fonds d'archives anciennes - Cote 0404250001-0404250236

Période : 1816 - 1987

États-Unis

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