Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Portugal

Source :

GeoNames : Portugal

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Accords commerciaux ou arrangements

Cote : AGEFOM 951

Période : 1921 - 1930

Fonds : Agence économique de la France d'outre-mer
Frochot (Michel Georges Charles Alexis), L'organisation constitutionnelle, politique et administrative de l'Empire colonial Portugais

Cote : 3 ECOL 29

Période : 1938 - 1939

Fonds : Ministère des Colonies -École coloniale, puis École nationale de la France d'outre-mer
Janin (Pierre Louis Marcel), L'œuvre coloniale du nouveau Portugal

Cote : 3 ECOL 42

Période : 1942 - 1943

Fonds : Ministère des Colonies -École coloniale, puis École nationale de la France d'outre-mer
Consulat du Portugal

Cote : REU 450

Période : 1826 - 1864

Fonds : Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
Nomination

Cote : REU 450

Période : 1826 - 1826

Fonds : Ministère des Colonies Série documentaire La Réunion
Portugal

Cote : 1 AFFECO 686, 709, 737BIS

Période : 1938 - 1953

Fonds : Ministère des ColoniesDirection des Affaires économiques et du plan1835-1964
Passages de souverains étrangers séjournant en France ou traversant la France pour se rendre notamment en Angleterre : empereur et impératri...

Cote : 1 M 376

Période : 1871 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Droit de la Mer

Cote : 19850394/1

Période : 1979 - 1980

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Droit de la Mer

Cote : 19850394/2

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
CIPASE CR réunions annuelles

Cote : 19850394/17

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...

Portugal

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