Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames :
Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - commune
Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - lieu habité

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Ministère de l'éducation nationale : correspondance, états nominatifs de traitements et indemnités pour le personnel du secrétariat de la Je...

Cote : 268 W 89

Période : 1942 - 1945

Fonds : Versement 268 W
Arrêtés, traitements et dossiers du personnel de divers services : ministère des prisonniers, service de l'action sociale pour les Français ...

Cote : 268 W 212

Période : 1942 - 1946

Fonds : Versement 268 W
1941

Cote : 268 W 218

Période : 1941 - 1941

Fonds : Versement 268 W
Minutes notariales : Maître Conilh - Notaire à Bayonne

Cote : 3 E 8 / 90 / 2

Période : 1638 - 1638

Fonds : Sous-série 3 E 8 - Etude notariale Vielle, Grenade
Minutes notariales : Maître Dhiriart - Notaire à Bayonne

Cote : 3 E 8 / 90 / 1

Période : 1792 - 1796

Fonds : Sous-série 3 E 8 - Etude notariale Vielle, Grenade
Minutes notariales : Maître Duhalde - Notaire à Bayonne

Cote : 3 E 8 / 90 / 1

Période : 1792 - 1792

Fonds : Sous-série 3 E 8 - Etude notariale Vielle, Grenade
Minutes notariales : Maître Ducasse - Notaire à Saubion - Saint-Geours-de-Maremne - Bayonne

Cote : 3 E 8 / 91

Période : 1706 - 1710

Fonds : Sous-série 3 E 8 - Etude notariale Vielle, Grenade
Minutes notariales. Actes de notaires étrangers au département.

Cote : 3 E 17 / 167

Période : 1705 - 1742

Fonds : Sous-série 3 E 17 - Etude notariale Tapie, Mugron
Recensement des structures d'accueil pour les activités de plein air et de loisirs (1987). Implantation autoroute A 64 de Bayonne à Tarbes :...

Cote : 1437 W 113

Période : 1978 - 1987

Fonds : Versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Landes (1437 W)
Entretien des rivières et des routes.

Cote : 1 C 131

Période : 1692 - 1785

Fonds : Administrations provinciales : subdélégation de Bayonne et Ponts et Chaussées
Réfection et entretien, dans les départements de Saint-Sever-Cap et de Dax, de la route des Petites Landes, de la route des troupes de Paris...

Cote : 1 C 144

Période : 1787 - 1788

Fonds : Administrations provinciales : subdélégation de Bayonne et Ponts et Chaussées
Routes, travaux sur la route des Grandes Landes, la route de Bordeaux à Bayonne et la route de poste de Paris en Espagne, dans le " départem...

Cote : 1 C 148

Période : 1784 - 1787

Fonds : Administrations provinciales : subdélégation de Bayonne et Ponts et Chaussées
Collection Charles Campet-Larreyre.

Cote : 1 J 1414

Période : 1730 - 1967

Fonds : Entrées par voie extraordinaire depuis 2004 (1 J)
Bayonne, la confluence de l'Adour et de la Nive.

Cote : 84 FI 855

Période : 1881 - 1881

Fonds : Fonds Eugène et Maurice Trubert (84 FI)
Bayonne, la confluence de l'Adour et de la Nive.

Cote : 84 FI 1705

Période : 1875 - 1880

Fonds : Fonds Eugène et Maurice Trubert (84 FI)
Bayonne, la confluence de l'Adour et de la Nive.

Cote : 84 FI 1709

Période : 1875 - 1880

Fonds : Fonds Eugène et Maurice Trubert (84 FI)
Bayonne, le navire Oriflamme à quai.

Cote : 84 FI 856

Période : 1881 - 1881

Fonds : Fonds Eugène et Maurice Trubert (84 FI)
Bayonne, les allées marines, bateau amarré à gauche.

Cote : 84 FI 848

Période : 1881 - 1881

Fonds : Fonds Eugène et Maurice Trubert (84 FI)
Bayonne, les allées marines, vue sur Blancpignon.

Cote : 84 FI 849

Période : 1881 - 1881

Fonds : Fonds Eugène et Maurice Trubert (84 FI)
Halte de l'Eglise de Peyrehorade : déplacement de l'abri et construction d'un mur de clôture surmonté d'une grille en fer forgé : dessins / ...

Cote : 3 O 379-10413

Période : 1924 - 1924

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Cote : 3 O 379-10412

Période : 1925 - 1925

Fonds : Plans de la sous-série 3 O
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Période : 1939 - 1958

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Cote : 314 W 118

Période : 1939 - 1943

Fonds : Service de l'Occupation et des réquisitions des Landes (1939-1949) (314 W)
Constitution, organisation, procès-verbaux des réunions, suivi de dossiers, décisions.

Cote : 314 W 120

Période : 1941 - 1947

Fonds : Service de l'Occupation et des réquisitions des Landes (1939-1949) (314 W)
Convention d'armistice, convention de La Haye, arrivée et installation des Allemands, organisation du service, notes de service, notes pour ...

Cote : 314 W 2

Période : 1940 - 1941

Fonds : Service de l'Occupation et des réquisitions des Landes (1939-1949) (314 W)

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

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