Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

Source :

GeoNames :
Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - commune
Bayonne (Nouvelle-Aquitaine, Pyrénées-Atlantiques) - lieu habité

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Représentations hors département : photographies.

Cote : 387 J 53

Période : 1987 - 2002

Fonds : Fonds Georges Mathieu
Pierre Labadie, de Bayonne, engagé par Pierre Garbusat, s'embarquera sur le navire Le Saint-Pierre. (Contrat passé devant le notaire Jean Dr...

Cote : 3E 1429

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Delarepunde, natif de Bayonne, engagé par Jean Pichaud. (Contrat passé devant les notaires Pierre et Léonard Guillemot).

Cote : 3E 1847 fol. 265v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Joannis Dehiriard, bossoint, natif de Bayonne, engagé par Isaac Mouchard. (Contrat passé devant les notaires René Rivière et Pierre Soullard...

Cote : 3E 1812 fol. 109-109v

Période : 1698 - 1698

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Jean Hazet (ou Hayet), de Bayonne, engagé par Jacques Baudin. (Contrat passé devant le notaire Pierre Moreau).

Cote : 3E 59/255 fol. 276v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne accusent réception d'une lettre de la chambre de commer...

Cote : 41 ETP 179/5189

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire concernant les sardines étrangères, émis par les sieurs Videlin et Baignères à Bayonne". Introduction en France. Suivi de la décisi...

Cote : 41 ETP 183/5433

Période : 1771 - 1771

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'une autre lettre écrite de Madrid le 8 août 1759 par M. l'abbé Béliardi, chargé des affaires de France, à la chambre de commerce de ...

Cote : 41 ETP 190/5833

Période : 1759 - 1759

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire de la chambre de commerce de Bayonne : exemption de droits de sortie sur les clous de fer, suivi de la réponse et de la décision (10...

Cote : 41 ETP 227/7121

Période : 1765 - 1765

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Laissez-passer délivré le 30 décembre 1755 par le bureau des cuirs de la ville de La Rochelle au nom du sieur Delaire en vue du transport à ...

Cote : 41 ETP 229/7198

Période : 1755 - 1755

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes accusant réception d'une lettre en date du 29 avril 1752 par laquelle la chambre de commerce de La Rochelle s'est élevée co...

Cote : 41 ETP 242/7452

Période : 1752 - 1752

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne faisant savoir que M. Rouillé, ministre de la marine, auprès duquel ...

Cote : 41 ETP 242/7451

Période : 1752 - 1752

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne adressent à la chambre de commerce de La Rochelle les d...

Cote : 41 ETP 242/7485

Période : 1787 - 1787

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Mémoire de la ville, juridiction consulaire et chambre de commerce de Bayonne, concernant le projet d'établissement d'un port-franc pour le...

Cote : 41 ETP 242/7482

Période : 1783 - 1783

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes demandant à la chambre de commerce d'appuyer les démarches qu'ils ont faites en vue de faire rapporter une décision du cont...

Cote : 41 ETP 242/7424

Période : 1743 - 1743

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne font connaître la création récente de celle-ci et remet...

Cote : 41 ETP 242/7413

Période : 1726 - 1726

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne remettant à la chambre de commerce le document ci-dessu...

Cote : 41 ETP 242/7447

Période : 1751 - 1751

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Copie d'un mémoire adressé à M. de Partyet, chargé des affaires de France à la cour d'Espagne par les président et directeurs de la chambre ...

Cote : 41 ETP 242/7446

Période : 1751 - 1751

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les négociants de Bayonne signalent à la chambre de commerce de cette ville l'injuste traitement dont a été victime de l...

Cote : 41 ETP 242/7444

Période : 1750 - 1750

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les armateurs de la ville de Bayonne demandent à la chambre de commerce d'appuyer les représentations qu'ils ont cru dev...

Cote : 41 ETP 242/7435

Période : 1745 - 1745

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
"Copie de la lettre de M. Necker à l'intendant de La Rochelle. Paris le 21 janvier 1778". Le ministre prie l'intendant de faire connaître au...

Cote : 41 ETP 164/4495

Période : 1778 - 1778

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre par laquelle les président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne font connaître à la chambre de commerce de La Rochelle ...

Cote : 41 ETP 162/4387

Période : 1760 - 1760

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Mémoire de la chambre de commerce de Bayonne sur l'attribution des matières de faillites et banqueroutes aux juges et consuls de la Bourse (...

Cote : 41 ETP 148/3785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des président et directeurs de la chambre de commerce de Bayonne demandant à la chambre de commerce de La Rochelle de leur faire conn...

Cote : 41 ETP 115/2854

Période : 1746 - 1746

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Lettre des mêmes. Envoi du signalement de la nommée Agathe Audebert, expulsée des colonies parce que soupçonnée d'avoir voulu y fomenter une...

Cote : 41 ETP 256/8319

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

Bayonne (Pyrénées-Atlantiques, France)

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