Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Salins (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - commune
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Rapports mensuels des Directeurs des D.S.A. (Directions des Services Agricoles) et exploitation de ces rapports.

Cote : 19870792/2

Période : 1962 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Région Nord-Est : correspondance, documents issus de diverses réunions (regroupement chronologique de pièces isolées pouvant compléter les d...

Cote : 19870792/3

Période : 1963 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
(betteraves) : Production sucrière | Organisation d'un plan sucrier : | betterave : production, mécanisation de la culture, place de la bett...

Cote : 19870792/16

Période : 1947 - 1953

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Sucreries - distilleries : création, transformation, fonctionnement.

Cote : 19870792/18

Période : 1942 - 1954

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Action technique des D.S.A. en liaison avec l'I.T.B. : programmes, comptes-rendus, procès verbaux de réunions.

Cote : 19870792/20

Période : 1961 - 1962

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Action technique des D.S.A. en liaison avec l'I.T.B. : programmes, comptes-rendus, procès verbaux de réunions, journée de la betterave.

Cote : 19870792/21

Période : 1961 - 1962

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
THOMY, Jean Nicolas

Cote : V/1/490

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
THOMASSIN DE LA FORTELLE, Nicolas Jean Joseph François Xavier

Cote : V/1/516

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785
Inventaire après décès de Joseph-Fourier-Gabriel Fourier d'Hincourt, à Habaudange, arrondissement de Château Salins (Meurthe),décédé à Meudo...

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Jules FOURCHY, 8 janvier 1819 - 12 mars 1851 (étude LVIII)
CRETAILLE, Jean Barthélemy

Cote : V/1/439

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
ANTOINE, Charles Joseph

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
THIRION, Nicolas

Cote : V/1/465

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
MANIQUET, François

Cote : V/1/459

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
DESMARETS, Louis François Marc

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
GLAIZE, Nicolas

Cote : V/1/508

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
FRITZ, Jean Louis

Cote : V/1/525

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
MICHEL, Charles

Cote : V/1/512

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
NÉRET, François

Cote : V/1/444

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
ANTOINE, Joseph Charles

Cote : V/1/445

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
QUENTIN, Claude François

Cote : V/1/450

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
GILLET, Joseph

Cote : V/1/450

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
DUBOIS, Jean Corneille

Cote : V/1/440

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
ROUSSEL, Charles Nicolas

Cote : V/1/537

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Dossiers de MM. Malabre et Couillens, ingénieurs généraux de l'agriculture, chargés de la région Nord-Est ou Champagne-Ardennes auprès de la...

Cote : 19870792/1-19870792/22

Période : 1942 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Circulaires reçues du ministère : orientation de la production, enseignement agricole, statistiques.

Cote : 19870792/1

Période : 1963 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)

Château-Salins (Moselle, France)

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