Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Château-Salins (Moselle, France)

Source :

GeoNames :
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - commune
Château-Salins (Grand Est, Moselle) - lieu habité

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Vive le pinard : classe 18 / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 39-1

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Léon Husson
Vive le pinard : classe 18 / Léon Husson.

Cote : 23 Fi 39-2

Période : 1917 - 1917

Fonds : Fonds Léon Husson
Sessions des 4-6 septembre 1817.

Cote : 2 U 183

Période : 1817 - 1817

Fonds : Tribunal criminel et cour d'assises
Plans à plat.

Cote : 119 J 1017

Période : 1931 - 1931

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 1375

Période : 1965 - 1969

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, dossiers des marchés.

Cote : 119 J 1376

Période : 1962 - 1966

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans, cahier des clauses spéciales.

Cote : 119 J 1944

Période : 1965 - 1965

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
DESMARETS, Louis François Marc

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
ANTOINE, Charles Joseph

Cote : V/1/438

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
NÉRET, François

Cote : V/1/444

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
CRETAILLE, Jean Barthélemy

Cote : V/1/439

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
DUBOIS, Jean Corneille

Cote : V/1/440

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768
Portion de route d'en-deçà de Château-Salins ("Chateau-Salin"), où s'embranche la "route de Salonne à Morhange", jusqu'à la côte de Vic-sur-...

Cote : CP/F/14/8487

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Metz : CP/F/14/8486-CP/F/14/8488
Dossiers de MM. Malabre et Couillens, ingénieurs généraux de l'agriculture, chargés de la région Nord-Est ou Champagne-Ardennes auprès de la...

Cote : 19870792/1-19870792/22

Période : 1942 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
1) . Dossiers en rapport avec leur rôle de coordinateurs dans la région Nord-Est

Cote : 19870792/1-19870792/13

Période : 1942 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Circulaires reçues du ministère : orientation de la production, enseignement agricole, statistiques.

Cote : 19870792/1

Période : 1963 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Rapports mensuels des Directeurs des D.S.A. (Directions des Services Agricoles) et exploitation de ces rapports.

Cote : 19870792/2

Période : 1962 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Région Nord-Est : correspondance, documents issus de diverses réunions (regroupement chronologique de pièces isolées pouvant compléter les d...

Cote : 19870792/3

Période : 1963 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Enquête sur les petites régions agricoles du Nord-Est, comptes-rendus d'activité des D.S.A. ; questionnaires des D.S.A. ; | graphiques, tabl...

Cote : 19870792/4

Période : 1961 - 1963

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Vulgarisation agricole : | création et fonctionnement des F.P.A. (Foyers ; de Progrès Agricole) : rapports, cartes, plans, transmis par les ...

Cote : 19870792/5

Période : 1956 - 1962

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Vulgarisation agricole : crédits d'action technique des D.S.A. : demandes de crédits présentées par les foyers de progrès agricoles.

Cote : 19870792/6

Période : 1963 - 1963

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Vulgarisation agricole : crédits d'action technique ou de vulgarisation : demandes de crédits présentées par les F.P.A. et programmes départ...

Cote : 19870792/7

Période : 1963 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Productions animales : organisation de l'élevage, informations sur la région du Nord-Est reçues des services extérieurs de celle-ci ou trans...

Cote : 19870792/8

Période : 1946 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Production fourragère : enquêtes, projet de construction d'un silo dans le Haut-Rhin

Cote : 19870792/9

Période : 1965 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)
Lycée agricole de Metz-Courcelles-Chaussy : PV du conseil d'administration et budget, correspondance relative au fonctionnement.

Cote : 19870792/10

Période : 1948 - 1965

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1942-1965)

Château-Salins (Moselle, France)

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