Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - commune
Ballancourt-sur-Essonne (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Bail du revenu de la terre et seigneurie de la commanderie du Saussoy [Saussay] par frère Jean d'Haudessens Desclozeaux [Jean d'Haudessen de...

Cote : MC/ET/LI/524

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Dépôt des statuts de la "Société de papeterie. Usine de Ballancourt".

Cote : MC/ET/VIII/1981

Période : 1882 - 1935

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
Procuration de Jean de Hautdesens, sieur de Clozeaux, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, commandeur de Saussoy [La Saussay]et ...

Cote : MC/ET/LI/525

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Ballancourt-sur-Essonne

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Palluau

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Saussay

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Ballencourt (Seine-et-Oise). Pièce d'artillerie lourde à grande portée (A. L. G. P.) décorée par les poilus

Cote : PH/COL/002/0840

Période : 1916 - 1916

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du service de l’Identité judiciaire

Ballancourt-sur-Essonne (Essonne, France)

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