Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cuba

Cote : 19990047/32

Période : 1993 - 1993

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Service de coopération technique internationale de Police : Afghanistan à Equateur (...
Cuba

Cote : 20130670/9

Période : 2004 - 2008

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Service de coopération technique internationale de police (SCTIP) : coopération polic...
Mainlevée d'opposition par Hippolyte Cahuzac, rue de Rivoli n°12, et Jean-Baptiste-Raymond Cahuzac, ancien banquier, av.Percier n°10, sur Pl...

Cote : MC/ET/CXV/1567

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Bail d'une propriété située à Epluches, commune de Saint-Ouen-l'Aumône, par la "Société nationale cubaine de la Croix-Rouge", représentée pa...

Cote : MC/ET/LIX/1126

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOSSY, 15 janvier 1902 - 9 décembre 1931 (étude LIX)
Parti communiste français

Période : 1948 - 1974

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux ; activités du Parti communiste frança...
Conférences fédérales (par département)

Cote : 19970320/1-19970320/2

Période : 1950 - 1970

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux ; activités du Parti communiste frança...
Drôme à Seine-et-Oise

Cote : 19970320/1

Période : 1950 - 1970

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux ; activités du Parti communiste frança...
Haute-Vienne à Val-d'Oise

Cote : 19970320/2

Période : 1950 - 1970

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux ; activités du Parti communiste frança...
Etudes départementales

Cote : 19970320/2

Période : 1954 - 1967

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux ; activités du Parti communiste frança...
Généralités, documentation

Cote : 19970320/3

Période : 1956 - 1974

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale. Direction centrale des renseignements généraux ; activités du Parti communiste frança...

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