Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Avenue des Champs-Élysées

Source :

GeoNames : Champs-Élysées (Île-de-France, Paris)

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Vente de deux maisons à Paris rue d’Albe, quartier des Champs-Élysées, portant les numéros 9 et 11, par Jean-Baptiste Julien Tupin, propriét...

Cote : MC/ET/LXVIII/1221

Période : 1869 - 1890

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Mainlevée par Louis Frémy, conseiller d’État, gouverneur du Crédit foncier de France, ayant son siège 19, rue Neuve-des-Capucins, y demeuran...

Cote : MC/ET/LXVIII/1224

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Vente par Emile de Girardin, et son épouse, Delphine Garielle Gay, demeurant 104 rue de Chaillot, à Sa Majesté Eugénie Marie de Guzman comte...

Cote : MC/RS//1236

Période : 1855 - 1856

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Traité entre la Ville de Paris et la Compagnie de l'Hôtel et de Immeubles de la rue de Rivoli, relativement aux améliorations du quartier de...

Cote : MC/ET/LXVIII/1095

Période : 1857 - 1860

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Bail des appartements du 47, avenue des Champs-Élysées par Isidore Lyon, propriétaire, demeurant 22, avenue des Champs-Élysées, à Marie Berg...

Cote : MC/ET/LXVIII/1226

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Compte rendu par Charles Justin Maillet du Boullay, propriétaire, demeurant 84, avenue des Champs-Elysées, à la succession de Jeanne Kalkbre...

Cote : MC/ET/LXVIII/1228

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Vente par Edmond Edouard François Fouché, propriétaire, député au corps législatif, membre du conseil municipal de la Ville de Paris, cheval...

Cote : MC/ET/LXVIII/1128

Période : 1861 - 1861

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Dépôt de procuration par John Munroe, banquier demeurant 150, avenue des Champs-Élysées, de la part de la Grande Compagnie occidentale d’ass...

Cote : MC/ET/LXVIII/1129

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Vente d’un terrain sis au 146, avenue des Champs-Elysées, par la Ville de Paris, à Victor Moët-Riomont, propriétaire, demeurant à Epernay (M...

Cote : MC/ET/LXVIII/1215

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Procuration par Xavier Stéphane Roualle de Rouville, receveur particulier demeurant 120, avenue des Champs-Élysées, à Guillaume Adolphe Lado...

Cote : MC/ET/LXVIII/1215

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Paris (Paris, France) -- Avenue des Champs-Élysées

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