Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Apt (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames : Apt (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Vaucluse)

5 911 contenus liés

GAUFRIDY, Claude

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
ARCHIAS, François Louis

Cote : F/18/2103

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
CLAUZEL, Louis

Cote : F/18/2103

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
FOREST, Elzéar Clair

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BRUN, Joseph Bruno François

Cote : V/1/370

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
JOUVAL, Jean Baptiste

Cote : V/1/380

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Apt (Vaucluse). - Étude de Maître Esteve (Jean) : minutes (1370).

Cote : 2 E 13651

Période : 1370 - 1370

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Apt

Cote : 20070337/147-20070337/149

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
1889-1911

Cote : 20070337/148

Période : 1868 - 1944

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes de A à L (1823-1966).
François GROSSET, marchand à Apt.

Cote : MC/ET/LIX/2

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis CHANTEMERLE, 1562 - 29 mars 1601 (étude LIX)
Mezard, Joseph Antoine

Cote : FRAD084_3 E 3/97-125

Période : 1795 - 1831

Fonds : État des fonds des notaires
Gauffridy, Charles Martian

Cote : FRAD084_3 E 3/126-154, 178-193

Période : 1799 - 1840

Fonds : État des fonds des notaires
Reynaud, Boniface M.

Cote : FRAD084_3 E 4/890-896, 956-1011

Période : 1836 - 1872

Fonds : État des fonds des notaires
Reynaud, Paul

Cote : FRAD084_3 E 4/1017-1023

Période : 1876 - 1879

Fonds : État des fonds des notaires
Madon, Paul

Cote : FRAD084_3 E 2/2007-2008, 2153-2183, 2187-2218

Période : 1889 - 1912

Fonds : État des fonds des notaires
Geoffroy, Jean

Période : 1932 - 1936

Fonds : État des fonds des notaires
Meritan, Jean-Baptiste

Période : 1941 - 1942

Fonds : État des fonds des notaires
Apt

Période : 1300 - 1976

Fonds : État des fonds des notaires
Rocha, Louis de

Cote : FRAD084_3 E 2/1, 3 E 4/51-67, BMC ms 895

Période : 1378 - 1410

Fonds : État des fonds des notaires
Brisson, Collin

Cote : FRAD084_3 E 4/100-103

Période : 1400 - 1437

Fonds : État des fonds des notaires
Ricard, Elzéar

Cote : FRAD084_3 E 4/142-170, 1068-1073, 1077-1078

Période : 1423 - 1476

Fonds : État des fonds des notaires
Garin, Martin

Cote : FRAD084_3 E 4/172-205

Période : 1441 - 1498

Fonds : État des fonds des notaires
Frilhet, Etienne

Cote : FRAD084_3 E 2/6-17

Période : 1455 - 1506

Fonds : État des fonds des notaires
Fulchier, Jean

Cote : FRAD084_3 E 2/65, 1073, 3 E 4/321-345, 1075, 1077

Période : 1464 - 1498

Fonds : État des fonds des notaires
Piquet, Raoul

Cote : FRAD084_3 E 2/18-31 bis

Période : 1468 - 1505

Fonds : État des fonds des notaires

Apt (Vaucluse, France)

5 911 contenus liés

Liens

5 911 contenus liés