Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montréal (Québec, Canada)

Source :

GeoNames : Montréal (Canada)

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Notes de base portant des annotations de G. Pompidou

Cote : dossier 1

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
« PLANT DE LA MISSION DE LA MONTAGNE [À MONTREAL] ».

Cote : N/III/Canada/12

Période : 1694 - 1694

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
« PLAN DE LA VILLE MARIE OU MONTRÉAL EN CANADA ».

Cote : N/II/Canada/4

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Substitution de procuration par Pierre Jacques Lemoine, écuyer, conseiller secrétaire du roi honoraire, Maison et couronne de France et de s...

Cote : MC/ET/LXXVII/365

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)
Montréal

Cote : 20070524/269-20070524/270

Période : 1898 - 1925

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
1898-1915

Cote : 20070524/269

Période : 1898 - 1925

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
Vente par Marie-Emile Delavigne, rue La Fayette n°46, à Alexandre-Emile Herbillon, colonel d'infanterie en retraite, officier de la Légion d...

Cote : MC/ET/CXV/1625

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ernest NOTTIN, 18 avril 1883 - 31 décembre 1906 (étude CXV)
Eleda Corporation (société) ; Entrepôts et warrants financiers (société des) ; Eudes et Cie (société) ; Folies Belleville (société) ; Gatin ...

Cote : MC/DC/LXII/95/A

Période : 1871 - 1969

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII (1628-1976)
Testament de Paul de Chomedey de Maisonneuve, gouverneur de Montréal.

Cote : MC/RS//1031

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien AUMONT, 9 janvier 1671 - 20 avril 1701 (étude XVII)
Valois, Edouard Arthur (1844-....)

Cote : LH//2670/39

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par les lettres U à Z
1916-1925

Cote : 20070524/270

Période : 1898 - 1925

Fonds : Archives de la Cour des comptes. Arrêts-rapports et comptes de gestion relatifs aux communes (1843-1979).
« CARTE DE L'ISLE DE MONTRÉAL ET DE SES ENVIRONS DRESSÉE SUR LES MANUSCRITS DU DEPOST DES CARTES, PLANS ET JOURNAUX DE LA MARINE ». N. Belli...

Cote : N/III/Canada/9

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome IV
Études et rapports préalables

Cote : dossier 3

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Dépôt de pièce famille de Gallet de Vallières.

Cote : MC/ET/XIX/889

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon LEFEBVRE, 17 mars 1783 - 10 septembre 1798 (étude XIX)
MONACO ; MONTRÉAL ; SAN-JUAN ; WASHINGTON.

Cote : CP/AP/528(I)/64

Fonds : Fonds Fernand POUILLON (1946-1997).
Etudes et élaboration du projet

Cote : 574AP/10

Période : 1969 - 1974

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Conseil de Paris

Cote : dossier 2

Période : 1969 - 1970

Fonds : Archives de Georges Pompidou, président de la République (1969-1974), et de ses collaborateurs
Montréal

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/290

Période : 1793 - 1794

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Ain à Lozère
Archambaud, Louis (1758-1842)

Cote : LH//46/17

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Charles Leluau

Cote : MC/DC/LXXXVIII/7

Période : 1907 - 1908

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXXXVIII (1598-1947)
Vacher, Vadeboncoeur, Vallier, Vandernotte, Vautrin, Vernes, Viest, Viollet, Voelckel ; divers.

Cote : MC/DC/LXII/93

Période : 1876 - 1954

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LXII (1628-1976)
Catalogne, Charles (1764-....)

Cote : LH//448/59

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

Montréal (Québec, Canada)

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