Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Antilles françaises

Source :

GeoNames : Antilles françaises

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Mission Itier

Cote : 2400 COL 81

Période : 1843 - 1844

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Personnel

Cote : 2400 COL 81

Période : 1849 - 1864

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Tarifs douaniers

Cote : 2400 COL 82

Période : 1835 - 1870

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Loi de 1841

Cote : 2400 COL 82

Période : 1835 - 1842

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Ordonnance de 1842

Cote : 2400 COL 82

Période : 1840 - 1842

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Projet de loi de 1843

Cote : 2400 COL 82

Période : 1842 - 1845

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Loi de 1845

Cote : 2400 COL 82

Période : 1844 - 1864

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Autres projets de loi et quelques tarifs douaniers

Cote : 2400 COL 82

Période : 1852 - 1870

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Domaines - Enregistrement - Hypothèques

Cote : 2400 COL 83-2400 COL 85

Période : 1824 - 1866

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Propriétés domaniales

Cote : 2400 COL 83

Période : 1824 - 1866

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)

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