Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Océanie

Source :

GeoNames : Oceania

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Proposition tendant à assurer aux juges de la France d'outre-mer " une connaissance approfondie du milieu humain des sociétés autochtones da...

Période : 1953 - 1953

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Tunisie 1

Cote : 20020495/18-20020495/21

Période : 1840 - 1964

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Sans titre

Cote : 20020495/18

Période : 1840 - 1964

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Situation politique, diplomatique et administrative à Tunis, rapports : correspondance, rapports, projets de lois. 1

Période : 1881 - 1883

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
État civil, organisation : rapport, correspondance, notes, texte officiel.

Période : 1885 - 1892

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Usure, pratiques et solutions proposées : rapport.

Période : 1891 - 1891

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Procédure

Période : 1840 - 1964

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Israélites tunisiens, transcription des actes et jugements en caractères hébraïques : correspondance, pétition.

Période : 1885 - 1885

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Organisation judiciaire

Cote : 20020495/19-20020495/21

Période : 1840 - 1964

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)
Réforme de l'organisation judiciaire, projets de lois de messieurs CAMBON et PONTOIS : rapports, projets de textes.

Période : 1885 - 1885

Fonds : Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau (1840-1964)

Océanie

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