Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Berneuil (Charente-Maritime, France ; commune)

Source :

GeoNames : Berneuil (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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Berneuil (Char. Inf). Mairie et école de garçons. / Col. Grillard. ; L. C. [Louis Cassegrain]. Cachet de la poste 1910., [Entre 1900 et 19...

Cote : 14 Fi Berneuil 2

Période : 1900 - 1910

Fonds : Fonds ouvert de cartes postales anciennes et contemporaines
Minutes

Cote : 3 E 2748-2749

Période : 1663 - 1706

Fonds : 3 E articles 2716 à 3026Étude Boizon, notaire à Pons
Années 1663-1674

Cote : 3 E 2748

Période : 1663 - 1674

Fonds : 3 E articles 2716 à 3026Étude Boizon, notaire à Pons
Décès

Cote : 2 E 44/14

Période : 1876 - 1907

Fonds : 2 E Registres d'état civil5 E Tables décennales
Pierre Seguyn

Cote : 3 E 26/943-946

Période : 1561 - 1580

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Pierre Rondeau

Cote : 3 E 2748-2749

Période : 1663 - 1706

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Pierre Lussaud

Cote : 3 E 138/1-40

Période : 1796 - 1833

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Pierre Seguyn

Cote : 3 E 26/943-946

Période : 1561 - 1580

Fonds : Notaires de la Charente-Maritime
Années 1675-1706

Cote : 3 E 2749

Période : 1675 - 1706

Fonds : 3 E articles 2716 à 3026Étude Boizon, notaire à Pons
Benon à Bords.

Cote : 2 X 47

Période : 1859 - 1935

Fonds : 2 X Bienfaisance et assistance (1685-1950)

Berneuil (Charente-Maritime, France ; commune)

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