Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-en-Charollais (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Aubin-en-Charollais (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Saint-Albain, Saint-Ambreuil, Saint-Amour-Bellevue, Saint-André-en-Bresse, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur...

Cote : 1085 W 63

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Comptes de gestion (1958-1982) ; états du passif et de l'actif (1955-1960) ; emprunts (1978-1981).

Cote : 1487 W 899

Période : 1955 - 1982

Fonds : Trésorerie générale, recettes principales de Chalon-sur-Saône et Autun (1487W)
Saint-Ambreuil, Saint-Amour-Bellevue, Saint-André-en-Bresse, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais.

Cote : 2228 W 87

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
"1770 - 1775.- Tutelles et curatelles. Rapports de gardes pour mésus ou délits commis dans les bois. Foi et hommage présentés au baron de Di...

Cote : B 767

Période : 1770 - 1775

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
1785 - 1789.- Réceptions de gardes des eaux et forêts, nommés par Jacqueline-Éléonore de Reclesne de Digoine, veuve du comte de la Coste. Am...

Cote : B 770

Période : 1785 - 1789

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
"1761 - 1769.- Sentences préparatoires. Jugements par défaut. Levées de cadavres. Réceptions : de Philibert Cortey, procureur d'office ; d'H...

Cote : B 766

Période : 1761 - 1769

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
1775 - 1780.- Tutelles et curatelles. Amodiations de biens de mineurs. Sentences sur différends entre particuliers. Rapports de gardes pour ...

Cote : B 768

Période : 1775 - 1780

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
Digoine, Saint-Aubin-en-Charollais, Palinges et le Montet.

Cote : 4 B 95

Période : 1338 - 1790

Fonds : Bailliage de Charolles et justices locales (B et 4 B)
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 388/13

Période : 1903 - 1912

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).
Naissances, mariages, décès.

Cote : 5 E 388/14

Période : 1913 - 1922

Fonds : Etat civil postérieur à 1902 de l'arrondissement judiciaire de Mâcon (5E et 6E).

Saint-Aubin-en-Charollais (Saône-et-Loire, France)

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