Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)

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Cote : 3883 W 24

Période : 2002 - 2005

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, SPIAT, Pôle aménagement du territoire (3883W)
Communauté urbaine du Creusot-Montceau (CUCM).

Cote : 2664 W 29 - 33

Période : 1969 - 1999

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Direction des interventions et du contrôle territorial (2664W)
Réalisation de travaux de voirie, création de ZAC et équipements collectifs.

Cote : 2664 W 29

Période : 1969 - 1970

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Direction des interventions et du contrôle territorial (2664W)
Réalisation de travaux dans les lycées et collèges, gestion des transports scolaires.

Cote : 2664 W 30

Période : 1970 - 1988

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Direction des interventions et du contrôle territorial (2664W)
Gestion de l'abattoir communautaire.

Cote : 2664 W 31 - 33

Période : 1971 - 1999

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Direction des interventions et du contrôle territorial (2664W)
Fédération départementale des foyers ruraux, extension d'un circuit de cinéma itinérant Cinévillage (1999-2004). Commune de Saint-Clément-su...

Cote : 3883 W 19

Période : 1999 - 2005

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, SPIAT, Pôle aménagement du territoire (3883W)
Commune d'Autun, acquisition du massif forestier de Montmain (2003-2004). Commune de Cluny, rénovation de la rue Municipale et de la place d...

Cote : 3883 W 21

Période : 1996 - 2004

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, SPIAT, Pôle aménagement du territoire (3883W)
Commune de Mâcon, création de la maison de l'emploi (2003-2005). Commune de Saint-Symphorien-de-Marmagne, projet d'envergure exposition perm...

Cote : 3883 W 22

Période : 2002 - 2005

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, SPIAT, Pôle aménagement du territoire (3883W)
CEP Le Montsac à Saint-Christophe-en-Brionnais, poursuite de la réalisation d'un programme d'inventaire qui vise à mettre en réseau une cent...

Cote : 3883 W 23

Période : 2002 - 2004

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, SPIAT, Pôle aménagement du territoire (3883W)
CUCM, aménagement de la zone industrielle de Torcy (2004-2005), aménagement de la zone du Prélong (2004-2005) et aménagement du village de H...

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Période : 1999 - 2005

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, SPIAT, Pôle aménagement du territoire (3883W)

Communauté urbaine Le Creusot-Montceau-les-Mines (Saône-et-Loire)

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