Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oise (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Oise (Hauts-de-France,Oise)

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Oise

Cote : F/1cI/210

Période : 1945 - 1949

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Oise | CHAMBLY : rue Maurice LEMAIRE, ancien ministre de la Reconstruction, mai-août 1954. | NOYON : rue Général de GAULLE, mai-juin 1949.

Cote : F/1cI/213

Période : 1947 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Oise

Cote : F/1cI/228

Période : 1945 - 1954

Fonds : Intérieur. Hommages publics : concessions, dénominations de rues et édifices, monuments et plaques commémoratives (1945-1954)
Oise (département)

Période : 1945 - 1965

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Équipement urbain (1945-1965)
OISE

Cote : F/2/4081

Période : 1948 - 1956

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration départementale et communale. Finances départementales (budgets, comptes, emprunts pour travaux dép...
I. PECHE INDUSTRIELLE

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Aides financières et statistiques concernant la flotte de pêche industrielle. 1974-1982 | - Situation des armements de Boulogne et de Lori...

Cote : 19850200/3

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
Redéploiement géographique des flottilles de pêche industrielle

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Redéploiement de la flotte aux îles Kerguelen et en Guyane. 1979-1984

Cote : 19850200/16

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Coopération entre la France et la Mauritanie et l'Angola. 1980-1984

Cote : 19850200/18

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Coopération entre la France et l'Afrique de l'Ouest. 1980-1983

Cote : 19850200/20

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Coopération entre la France et le Pakistan, l'Inde et le Sri Lanka. 1978-1983

Cote : 19850200/21

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
II. ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ET MARCHES | Organisation des campagnes de pêche et situation des flotilles

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Assistance à la flotte thonière. 1971-1980

Cote : 19850200/31

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Pêche à la coquille Saint-Jacques : études générales et campagnes de pêche. 1971-1978

Cote : 19850200/43

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Algues : réglementation des récoltes, implantation de nouvelles algroupes, réunions de groupes de travail. 1958-1980

Cote : 19850200/46

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Enquête sur les manutentions des produits de la mer. 1962

Cote : 19850200/48

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Congélation et surgélation du thon. 1965-1980

Cote : 19850200/51

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Transformation de la sardine. 1960-1975

Cote : 19850200/52

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Industrie de la conserve, semi-conserve, salage et saurissage : statistiques. 1953, 1961-1979

Cote : 19850200/54

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Industrie de la conserve : statistiques de l'Association nationale Des Industries Agro-alimentaires (ANIA). 1978-1979

Cote : 19850200/55

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Création et liquidation de la Société bretonne des produits de la mer (SOPROMER). 1968-1978

Cote : 19850200/58

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Activités de la Société Coopérative de commercialisation des produits de la pêche (SOCOPROM). 1968-1977

Cote : 19850200/59

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Industrie de la conserve : - Saupiquet | - Comptoir français de l'Industrie des conserves alimentaires | - études et rapport 1969-1980

Cote : 19850200/60

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité national de propagande pour la consommation des produits de la mer (PROMER) : Procès-verbaux de réunion du Conseil d'administration...

Cote : 19850200/64

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité national de propagande pour la consommation des produits de la mer (PROMER). : Rapports moraux, procès-verbaux de l'assemblée géné...

Cote : 19850200/65

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Etudes sur la distribution et la consommation du poisson. 1960-1977 | - Activités du Comité d'étude et d'information pour le développement...

Cote : 19850200/66

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Commerce extérieur : régie de recettes. 1958-1976

Cote : 19850200/67

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Etablissement d'une politique commune des structures par le Comité Spécial Agriculture (CSA). 1968-1970

Cote : 19850200/74

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la mer et de la conchyliculture (FIOM)

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Mécanismes d'intervention du FIOM. 1975-1980 | - Promotion des exportations | - Extension du FIOM aux Départements d'Outre-mer

Cote : 19850200/79

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Destination des produits retirés du marché et valeurs forfaitaires. 1976-1980

Cote : 19850200/84

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- CCPM : Procès-verbaux de réunion. 1973-1977

Cote : 19850200/91

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- CCPM : Procès-verbaux de réunion. 1978-1980

Cote : 19850200/92

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- CCPM : Budget. 1964-1971

Cote : 19850200/95

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité interprofessionnel de la grande pêche : décisions et infractions aux décisions. 1946-1977

Cote : 19850200/98

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Conseil du mareyage : procès-verbaux des assemblées Plénières. 1948-1975

Cote : 19850200/99

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité interprofessionnel du Thon : - procès-verbaux de réunion et décisions du sous-comité du thon germon. 1947-1980 | - procès-verbaux ...

Cote : 19850200/101

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité interprofessionnel du Thon : composition. 1946-1984

Cote : 19850200/103

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité interprofessionel de la sardine et de l'anchois : procès-verbaux de réunion, décisions, correspondance et budget des sous-comités ...

Cote : 19850200/105

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Comité interprofessionnel des coquillages de pêche (CRUSCO) : décisions. 1968-1980

Cote : 19850200/110

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
Rattachement à l'arrondissement de Beauvais du canton de Brevecoeur-le-Grand par arrêté du 7 avril 1950

Cote : 19770138/5

Période : 1950 - 1950

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
Modification territoriale des communes de Gilocourt et de Morienval par arrêté du 26 novembre 1957

Cote : 19770138/5

Période : 1957 - 1957

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Modification des limites territoriales de communes (1952-1966)
-Nord-Ouest (40), -Sud-Ouest (41). Beauvais Compiègne | CG 61 Orne :

Cote : 19990312/100

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
SIA 1987-1991

Cote : 19960190/2-19960190/4

Période : 1975 - 1992

Fonds : Agriculture ; Centre nationale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1975-1992)
Salon International de l'Agriculture : participation du CNASEA, liste des invités, invitations, questionnaire aux visiteurs, photos des pann...

Cote : 19960190/2

Période : 1975 - 1992

Fonds : Agriculture ; Centre nationale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1975-1992)
Direction Générale - rapport d'activité 1990 : modernisation des exploitations, participation de la Communauté économique européenne (CEE) a...

Cote : 19960190/5-19960190/6

Période : 1975 - 1992

Fonds : Agriculture ; Centre nationale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA) (1975-1992)
Oise

Cote : F/1a/5201

Période : 1953 - 1956

Fonds : Intérieur : Inspection générale de l’administration : rapports (1949-1960)
Oise (département)

Période : 1958 - 1958

Fonds : Intérieur. Élections politiques : référendums de 1945 à 1958
OISE

Cote : F/19/20037

Période : 1941 - 1968

Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)

Oise (France ; département)

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