Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oise (France ; département)

Source :

GeoNames : Département de l'Oise (Hauts-de-France,Oise)

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LE ROY, Pierre

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DELAMARE, Claude

Cote : V/1/216

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
DURAND, Etienne

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
GOSSET, Jean Jacques

Cote : V/1/221

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
CAILLET, Pierre Zacharie

Cote : V/1/222

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Séance du 11 Fructidor an 8 (29 août 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 11 Floréal an 9 » (1er mai 1801).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
REVEL, Martin

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
« Séance du 23 Pluviôse an 10 (12 février 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Séance du 11 Prairial an 8ème (31 mai 1800).

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
LEFEVRE, Charles

Cote : V/1/217

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
« Séance du 21 Vendémiaire an 11 (13 octobre 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
Marché entre Jean Hanuche, marbrier, demeurant rue Frépault, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, et Sébastien Prévost, maître sculpteur et pe...

Cote : MC/ET/IX/374

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
« Séance du 27 Prairial an 10 (16 juin 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
« Séance du 7 Fructidor an X (25 août 1802). »

Fonds : Ministère de l'Intérieur. Conseil général des Ponts-et-Chaussées. Quatrième registre des délibérations de l'assemblée des Ponts et Chaussées...
PELISSON, Louis

Cote : V/1/218

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715
Oise

Cote : F/1a/5201

Période : 1953 - 1956

Fonds : Intérieur : Inspection générale de l’administration : rapports (1949-1960)
- : Plan directeur d'urbanisme | - VAL d'OISE - SEINE-et-MARNE - MAYENNE : Ernée - YVELINES : l'Etang-la-Ville et Poissy - SEINE-et-MARNE...

Cote : 19850228/1

Période : 1969 - 1972

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
- de particuliers ou parlementaires Réclamation | - Liaison PARIS - DIJON - LYON (TGV) | - Aménagement des villes moyennes | - Chemins de...

Cote : 19850228/2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
Transports scolaires | Groupe de travail DEVOUGE - table ronde | Création d'un règlement intervenu pour les transports scolaires

Cote : 19850228/3

Période : 1978 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
Table ronde sur la sécurité des transports d'enfants par cars | - Groupe de travail MORINEAU Textes réglementaires relatifs à la sécurité de...

Cote : 19850228/4

Période : 1962 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
Sans titre

Cote : 19850228/5

Période : 1962 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
Travaux et projets | T/2084 - T/2021 - T/2034 - T/2053 - T/2067 - T/3087 - T/2072 - T/3082 | (voir fiche jointe)

Période : 1980 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
Travaux | T/3106 - T/3021 - T/3177 - T/3222 - T/3207 - T/3214 - T/3241 - T/3371 - T/3364 - T/3295 - T/3288 - T/1101. | (voir -d°-)

Période : 1981 - 1981

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...
Sans titre

Cote : 19850228/6

Période : 1962 - 1983

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division s...

Oise (France ; département)

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