Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Luzillat (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Luzillat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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Luzillat

Cote : P 12317, 12443 à 12444, 12769 à 12774, 12986, 13230 à 13236, 13450, 13686, 55 FI 568 à 580

Période : 1810 - 1956

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune

Cote : P 13686

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1812 1812

Cote : P 13686

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Etats de classement des propriétés bâties

Cote : P 13450

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Sections A à G

Cote : P 13450

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Etats de classement des propriétés non bâties

Cote : P 12443 à 12444

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Sections A à C

Cote : P 12443

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Sections D à G

Cote : P 12444

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés foncières

Cote : P 12317, 12769 à 12774

Période : 1810 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Table alphabétique des propriétaires

Cote : P 12317

Période : 1824 - 1824

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement

Luzillat (Puy-de-Dôme, France)

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