Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pionsat (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Pionsat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Pionsat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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. 1793-an X

Cote : 6 E 279 5

Période : 1793 - 1802

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1828-1838

Cote : 6 E 279 8

Période : 1828 - 1838

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1863-1878

Cote : 6 E 279 24

Période : 1863 - 1878

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1879-1894

Cote : 6 E 279 25

Période : 1879 - 1894

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1793-an XIII

Cote : 6 E 279 17

Période : 1793 - 1805

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1911-1932

Cote : 6 E 3577

Période : 1911 - 1932

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1871-1919

Cote : 6 E 694

Période : 1871 - 1919

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1843-1852

Cote : 6 E 298 119

Période : 1843 - 1852

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1893-1902

Cote : 6 E 3255

Période : 1893 - 1902

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
1903-1912

Cote : 6 E 3842

Période : 1903 - 1912

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue

Pionsat (Puy-de-Dôme, France)

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