Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pionsat (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames :
Pionsat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - commune
Pionsat (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme) - lieu habité

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. 1871-1919

Cote : 6 E 694

Période : 1871 - 1919

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
. 1843-1852

Cote : 6 E 298 119

Période : 1843 - 1852

Fonds : Etat civil : Nébouzat à Saint-Clément-de-Valorgue
Etats de sections des propriétés bâties et non bâties

Cote : P 10402

Période : 1834 - 1834

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés foncières

Cote : P 10403 à 10404

Période : 1834 - 1913

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : P 8525, 10961

Période : 1882 - 1975

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
1882 - 1911

Cote : P 8525

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : P 10962 à 10964

Période : 1913 - 1975

Fonds : Cadastre dit Napoléonien et remembrement
Juillet-décembre 1919

Cote : 5 E 156 46

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Éloy-les-Mines
Janvier-mars 1920

Cote : 5 E 156 47

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Éloy-les-Mines
Giraud, Jean Félix : minutes

Cote : 5 E 107 47 à 53, 5 E 156 1 à 25

Période : 1899 - 1922

Fonds : Série E - Office notarial de Saint-Éloy-les-Mines

Pionsat (Puy-de-Dôme, France)

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