Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - commune
Le Puy-en-Velay (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire) - lieu habité

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Documents antérieurs à la Révolution française

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Cathédrale Notre-Dame

Période : 1501 - 1900

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Correspondance

Cote : V-dépôt 94/17

Période : 1720 - 1780

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Pièces judiciaires : assignations, banniments, obligations (1709-1787), condamnations et défense (1767-1780), diettes (1761-1767), gestion t...

Cote : V-dépôt 94/16

Période : 1694 - 1787

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Contrat de signification de transport

Cote : V-dépôt 94/15

Période : 1701 - 1701

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Contrats de fermage

Cote : V-dépôt 94/14

Période : 1788 - 1789

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Contrats de rentes : chapître du collège de Montpellier (1753), pays du Velay (s.d.), province du Languedoc (1713-1786), diocèse du Puy (170...

Cote : V-dépôt 94/13

Période : 1706 - 1788

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Comptabilité du chapître : comptes des travaux et quittances diverses (1712-1771), dettes et arrérages (1712-1787), emprunts (1716-1783), ét...

Cote : V-dépôt 94/12

Période : 1687 - 1787

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Commissariat au tronc : comptes (1750-1757), quittances (1721-1767), situations financières diverses (1761-1772)

Cote : V-dépôt 94/11

Période : 1721 - 1772

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay
Extraits des délibérations du sénéchal du Puy

Cote : V-dépôt 94/10

Période : 1761 - 1775

Fonds : Fonds de la cathédrale Notre-Dame du Puy-en-Velay

Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France)

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