Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Chartreuse

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Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité
Dijon (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or) - lieu habité

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Etablissement des Chartreux.

Cote : 1 H 100

Période : 1308 - 1636

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Bois : amodiations ; bornages ; procédures.

Cote : 1 H 363

Période : 1335 - 1786

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Carrières : baux.

Cote : 1 H 838

Période : 1387 - 1497

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Associations spirituelles.

Cote : 1 H 89

Période : 1111 - 1647

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Dîmes de Champmoron : procès contre les Chartreux.

Cote : 10 H 138

Période : 1581 - 1583

Fonds : 10 H. – Abbaye bénédictine Saint-Seine de Saint-Seine l'abbaye
Rivière d'Ouche.

Cote : 1 H 1009

Période : 1304 - 1710

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Extraits mortuaires et baptistaires, contrat de mariage, association aux exercices religieux de la Chartreuse, cession de vaisselle d'argent...

Cote : 32 F 114

Période : 1695 - 1739

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Justice.

Cote : 32 F 1400

Période : 1629 - 1630

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)

Dijon (Côte-d'Or, France) -- Chartreuse

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