Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rumilly-les-Vaudes (Aube, France)

Source :

GeoNames : Rumilly-lès-Vaudes (Grand Est, Aube)

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Chartes des comtes de Champagne : donations, associations.

Cote : 7 H 748

Période : 1104 - 1370

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux d'ensemble.

Cote : 7 H 751

Période : 1628 - 1765

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux : procès.

Cote : 7 H 752

Période : 1499 - 1780

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Droits seigneuriaux : serfs et vassaux.

Cote : 7 H 753

Période : 1235 - 1506

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Justice : procédures.

Cote : 7 H 754

Période : 1373 - 1491

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Terres, essarts, métairies : baux et affaires annexes.

Cote : 7 H 764

Période : 1593 - 1778

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Maison de la sacristie : censive.

Cote : 7 H 770

Période : 1661 - 1779

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Courgelaine : dénombrements, arpentages.

Cote : 7 H 776

Période : 1643 - 1780

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Comptes et mémoires. États des revenus.

Cote : 7 H 779

Période : 1593 - 1778

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Bois : droits d'usage.

Cote : 7 H 786

Période : 1238 - 1767

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Bois : procès entre l'abbé et les religieux à propos de coupes.

Cote : 7 H 788

Période : 1654 - 1783

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Baux.

Cote : 7 H 1296

Période : 1588 - 1619

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Justice.

Cote : 7 H 1297

Période : 1678 - 1678

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Fos 1-52 : inventaire rédigé par la municipalité (1790). – Fos 53-56 : inventaire des pièces envoyées à Tonnerre (1792). – Fos 57-126 : inst...

Cote : Inventaire 216

Période : 1619 - 1792

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Mathieu de Thumery, prieur de Rumilly, proteste auprès de Philippe de Friscobaldis et de Jean de Aqua, grand rue Saint-Jacques, de tous domm...

Cote : MC/ET/XXXIII/5

Période : 1521 - 1521

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
Récolement des mesurages des forêts de Rumilly-les-Vaudes (arrondissement et canton de Bar-sur-Seine) et d'Oisellemont (arrondissement de Ba...

Cote : Q/1/*/60

Période : 1637 - 1637

Fonds : Titres domaniaux. Répertoire numérique de la sous-série Q/1
CARRÉ, Edme Félix

Cote : V/1/504

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
COURTAT, Pierre

Cote : V/1/320

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
Troyes, 31 mars 1630. Lettres patentes de Louis XIII confirmant aux Capucins de Troyes le don de dix cordes de bois à prendre dans la forêt ...

Cote : X/1a/8651

Période : 1630 - 1631

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Rumilly-les-Vaudes.

Cote : 4 ETP 2720

Période : 1986 - 1991

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes, gestion des bois à exploiter : états des assiettes des coupes et bilans a...

Cote : 4 ETP 2794

Période : 1949 - 1962

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Plan d'aménagement de la forêt communale de Rumilly-les-Vaudes.

Cote : 4 ETP 3703

Période : 1884 - 1885

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Plan figuratif des 25 coupes ou triages ordonnés être fait dans la forêt de Rumilly-les-Vaudes appartenant à Monsieu...

Cote : 4 ETP 3804

Période : 1728 - 1728

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
District de Rumilly-sur-Vaudes. – Cantonnement de Troyes-Est : calepin pour les opérations de balivage e...

Cote : 4 ETP 2137

Période : 1961 - 1961

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
District de Rumilly-sur-Vaudes. – Cantonnement de Troyes-Est : calepin pour les opérations de balivage e...

Cote : 4 ETP 2165

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêts domaniales de Beaumont, Clairvaux et Rumilly-les-Vaudes : notes de présentation.

Cote : 4 ETP 2297

Période : 1981 - 1981

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Rumilly-lès-Vaudes.

Cote : 4 ETP 2362

Période : 1860 - 1973

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Rumilly-lès-Vaudes.

Cote : 4 ETP 2365

Période : 1912 - 1912

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Rumilly-lès-Vaudes.

Cote : 4 ETP 2367

Période : 1983 - 1983

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de balivage et d'estimation des coup...

Cote : 4 ETP 914

Période : 1901 - 1901

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de balivage et d'estimation des coup...

Cote : 4 ETP 987

Période : 1904 - 1904

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de martelage et d'estimation des cou...

Cote : 4 ETP 1146

Période : 1910 - 1910

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes : calepin pour les opérations de balivage et d'estimation des coupes de ta...

Cote : 4 ETP 1148

Période : 1910 - 1910

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de martelage et d'estimation des cou...

Cote : 4 ETP 1213

Période : 1913 - 1913

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de martelage et d'estimation des cou...

Cote : 4 ETP 1239

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de martelage et d'estimation des cou...

Cote : 4 ETP 1240

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de martelage et d'estimation des cou...

Cote : 4 ETP 1307

Période : 1917 - 1918

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de balivage et d'estimation des coup...

Cote : 4 ETP 1374

Période : 1920 - 1920

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1473

Période : 1925 - 1925

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1474

Période : 1925 - 1925

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations de dénombrement.

Cote : 4 ETP 1506

Période : 1928 - 1928

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1522

Période : 1930 - 1930

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1557

Période : 1932 - 1932

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt domaniale de Rumilly-lès-Vaudes : calepin pour les opérations d'arpentage et de réarpentage.

Cote : 4 ETP 1574

Période : 1932 - 1932

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-sur-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de récoleme...

Cote : 4 ETP 1579

Période : 1933 - 1933

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1748

Période : 1942 - 1942

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1773

Période : 1943 - 1943

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1829

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1862

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Rumilly-les-Vaudes. – Cantonnement de Bar-sur-Seine : calepin pour les opérations de balivage...

Cote : 4 ETP 1863

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube

Rumilly-les-Vaudes (Aube, France)

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