Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moutiers-Saint-Jean, Abbaye de (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Moutiers-Saint-Jean (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Redevance due par l'infirmier de l'abbaye : procédures.

Cote : 1 H 1771

Période : 1503 - 1509

Fonds : 1 H. – Abbaye bénédictine Saint-Bénigne de Dijon
Dîmes et terres : baux.

Cote : 7 H 926

Période : 1660 - 1782

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Visites : arrêts du Grand Conseil.

Cote : 7 H 1017

Période : 1551 - 1768

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Vigne de Vausse : bail aux religieux de Moutier par le prieur de Vausse.

Cote : 8 H 403

Période : 1294 - 1294

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
Donation par F. Chabot à J. Chabot, mémoire pour Bénigne Drouas de La Plante, prieur de Reigny, contre Louis Martel, abbé de Pontigny, titre...

Cote : 32 F 935

Période : 1588 - 1674

Fonds : 32 F - Fonds Vogüé (Hôtel rue de la Chouette à Dijon)
Droit de justice : procès contre la comtesse de Tonnerre et l'abbaye de Moutier-Saint-Jean.

Cote : 6 H 637

Période : 1437 - 1437

Fonds : 6 H. – Abbaye bénédictine Saint-Pierre de Flavigny

Moutiers-Saint-Jean, Abbaye de (Côte-d'Or, France)

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