Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Mards-en-Othe (Aube, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Mards-en-Othe (Grand Est, Aube) - commune
Saint-Mards-en-Othe (Grand Est, Aube) - lieu habité

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Donation et accord.

Cote : 7 H 1260

Période : 1204 - 1239

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Acquisitions, ventes, échanges, baux et contrats divers concernant les biens grevés de cens en faveur de l'abbaye, et situés sur le territoi...

Cote : H 1448

Période : 1512 - 1596

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Saint-Mards-en-Othe.

Cote : 4 ETP 2593

Période : 1812 - 1955

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Saint-Mards-en-Othe.

Cote : 4 ETP 2594

Période : 2007 - 2007

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt communale de Saint-Mards-en-Othe, construction d'une base de loisirs : procès-verbaux de réception, ra...

Cote : 4 ETP 3413

Période : 1974 - 1976

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt communale de Saint-Mards-en-Othe. Base de loisirs (projet n° 1).

Cote : 4 ETP 3622

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
1582-1587

Cote : H 1450

Période : 1582 - 1587

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Vente de bois faisant 483 hectares, dite la vente de l'avocat, à Maraye-Saint-Mards par Henry Flory, banquier, à Joseph Antoine Augustin Lab...

Cote : MC/ET/XCIII/269

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Brigade de Marc à Saint-Mards-en-Othe. - Cantonnement de Troyes-Ouest : calepin pour les opérations de b...

Cote : 4 ETP 888

Période : 1900 - 1900

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Marc à Saint-Mards-en-Othe. - Cantonnement de Troyes-Ouest : calepin pour les opérations de b...

Cote : 4 ETP 916

Période : 1901 - 1901

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Marc à Saint-Mards-en-Othe. - Cantonnement de Troyes-Ouest : calepin pour les opérations de b...

Cote : 4 ETP 917

Période : 1901 - 1901

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Brigade de Marc à Saint-Mards-en-Othe. - Cantonnement de Troyes-Ouest : calepin pour les opérations de b...

Cote : 4 ETP 932

Période : 1902 - 1902

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt communale de Saint-Mards-en-Othe, avant projet de construction d'une base de loisirs : rapport.

Cote : 4 ETP 3410

Période : 1974 - 1974

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt communale de Saint-Mards-en-Othe, projet de construction d'un sentier sportif : rapport.

Cote : 4 ETP 3416

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Forêt communale de Saint Mards-en-Othe.

Cote : 4 ETP 3620

Période : 1882 - 1882

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Plan du bois communal de Saint-Mards-en-Othe.

Cote : 4 ETP 3789

Période : 1839 - 1903

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Plan projet d'aménagement des bois communaux de Saint-Mards-en-Othe.

Cote : 4 ETP 3819

Période : 1839 - 1841

Fonds : Fonds de l'Office national des forêts de l'Aube
Chartes et transactions

Cote : H 1445

Période : 1146 - 1382

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Bornage et limites de la terre de Bœurs

Cote : H 1446

Période : 1301 - 1732

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Saint-Mards-en-Othe (Aube, France)

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